Demande infos pour stages

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Posté le Le 06/02/2024 à 00:16
Bonjour,

Nous sommes 3 auto-entrepreneurs qui faisons des stages dans notre club pendant les vacances scolaires.

Malgré ma demande de travailler, mes collègues décident que si il n’y a que deux enfants inscrits sur une demi-journée, celle-ci doit être annulée.

Ils procèdent donc sans mon accord à l’annulation des demi-journées où il n’y a que 2 enfants inscrits, alors que je manifeste ma volonté de travailler malgré ce nombre minimal d’enfants.

Je précise que sur la fiche d’inscription donnée aux parents il est bien inscrit que 2 enfants minimum sont nécessaires pour que le stage ait lieu.

Ma question est donc la suivante : dans quelle mesure des collègues également auto-entrepreneurs comme moi, peuvent-ils décider si je dois travailler ou non, alors que je manifeste ma volonté de le faire ?

Y a-t-il des précisions à ce titre dans le code du travail ? ou la réglementation des auto-entrepreneurs ?

Quels recours éventuels si cette situation persiste, car je suis lésé financièrement, et une personne décide pour moi si je dois travailler ou non.

Merci pour vos retours.

Cordialement

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Posté le Le 06/02/2024 à 05:41
Hello !

Le code du travail ne s'applique pas aux auto-entrepreneurs (et ne répondrait d'ailleurs pas à votre problématique). Il faut chercher votre réponse dans l'éventuel dispositif (contrat écrit organisant ce "club" ?) qui semble associer ces 3 auto-entrepreneurs dans le fonctionnement du "club" mais dont vous ne dites rien.

Par ailleurs si la fiche d’inscription à un stage précise que 2 inscription minimum sont nécessaires pour que le stage ait lieu, alors ça ne colle pas à l'annulation d'un stage quand il y a 2 inscriptions...

A+.

Posté le Le 06/02/2024 à 06:24
Bonjour,

S'ils peuvent travailler ensemble de manière ponctuelle, des entrepreneurs individuels qui s'associent à long terme risquent de constituer une société de fait :
https://www.portail-autoentrepreneur.fr/academie/gestion-auto-entreprise/embauche-sous-traitance/association-entre-auto-entrepreneur

Chacun de vous est un professionnel indépendant, qui facture ses propres clients. C'est à vous en tant qu'entrepreneur de trouver des clients et de gérer vos contrats. J'ai que votre problème vient du fait que votre club est une société de fait et que vous ne fonctionnez pas comme trois entreprises indépendantes qui partageaient vos locaux.

Sauf s'ils sont liés par un contrat en ce sens, vos confrères ne vous doivent rien. C'est à vous de trouver des clients et de travailler pour eux.

__________________________
Modératrice

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