Utilisation mini bus de l'association

Bonjour,
dans l'association sous loi 1901 ou je suis membre, nous avons un mini bus que nous utilisons pour les sortis.
J'aimerai savoir les obligations que nous avons par apport a ce bus: lister chaque sorti avec nombre de km parcouru . jour et personne conduisant ???? et une personne salarie de l'association, a t'elle le droit d'utiliser le mini bus pour faire les trajets de l’association jusqu’à son domicile; de le stationner devant chez elle quand l'association n'en a pas l'utilité, alors que son domicile se situe a 15 KMs du local de l'association?. enfin en savoir un peu plus sur les droits d''un salarié où du bénévole, pour l'utilisation du mini bus appartenant a une association loi 1901 et les risques encourus par l'association et les personnes utilisant le bus??????? Merci pour vos réponses

Bonjour,

Du nouveau à votre situation?

Cordialement

bonjour,

Non aucune réponses.
j'aimerai savoir si l'association peut avoir un controle fiscal pour l'utilisation du bus, si l'on doit prouver les différentes sorties faites avec le bus?????????

Bonjour,

C'est plus de l'abuse de biens sociaux que risquerait votre salariée visiblement.

Vous n'avez jamais été contrôlé?

Cordialement