Une parcelle non close cadastrée qui a trois accès

bonsoir

Après avoir regardé sur les deux cadastres, le cadastre napoléonien et le cadastre actuel, j'ai constaté que la parcelle non close cadastrée de la feuille C de la commune de XXX du cadastre napoléonien (elle servait de lieu pour que les villageois et les gens de passage puissent venir passer quelques heures chez l'aubergiste pour se restaurer ou se désaltérer) était accessible par deux routes et un chemin de terre. J'en ai déduis que le numéro de cadastre qui est au milieu de la parcelle est le numéro de la parcelle et non pas le numéro des deux routes et du chemin de terre.

comment faire pour insérer sur votre site un dessin de cette parcelle et de ses trois accès

Bonjour,

Une parcelle est toujours close.

merci d'avance

dans ce cas si ce n'est pas une parcelle c'est quoi ?

Si ce n'est pas une parcelle, c'est une surface appartenant au domaine public.

un particulier en a revendiqué la propriété

ainsi que le chemin

Nobrou, inutile d'insister, on vous a répondu x fois déjà !

j'ai obtenu d'autres infos

bonne continuation

En regardant le cadastre napoléonien d'autres communes de mon département, j'ai constaté que dans l'une de ces communes que je connais bien, il y avait aussi des parcelles cadastrées qui donnaient sur un ou plusieurs chemins. j'en déduis que le numéro de cadastre concerne exclusivement la parcelle et non pas le chemin , qui dessert lui aussi plusieurs parcelles, comme le croit le propriétaire de la parcelle de la feuille C de la commune évoquée dans mon sujet. De plus, les droits de passage ont par conséquent été attribués dès le début du 19 ième siécle à tous les riverains du dit chemin et aucun titre de propriété n'a été attribué à un paysan en particulier

Hello !

Nobrou, pour illustrer les cas de cadastre que vous nous soumettez vous pouvez utiliser cet outil par exemple : https://imgbb.com

A+

Et ensuite, utiliser le bouton d'ajout d'image, avant dernier bouton, juste avant celui des d'ajout d'une citation [...] (en corrigeant avec https au lieu de http).