Bénéficiaires Assurance vie

Bonjour,

Pour faire simple, ma tante (décédée en mars 2022) avait souscrit une assurance vie en ayant fait inscrire comme bénéficiaires, je cite : "Par parts égales : Les enfants nés ou à naître de mes frères et sœurs, à défaut mes héritiers".

Nous sommes 4 cousins et cousines, neveux directs de ma tante. De plus, il reste encore un frère vivant de ma tante.

Ma question est la suivante :

Mes cousins et moi n'avons pas touché la même somme. Moi, j'ai touché 1/3 et eux 1/9 chacun.

Est-ce normal ?

Merci pour votre réponse.

Bonjour,
Elle a pu modifier la clause : est-ce bien celle dont vous avez connaissance ?
Avez-vous interrogé l'assureur sur ces disparités ?

Les bénéficiaires que j'ai cité sont exacts. C'est la phrase exacte sur le dossier.

Lors de la constitution du dossier ont nous a demandé beaucoup de documents dont un acte de devolution.

Rapprochez vous de l'assureur.
Votre présentation imprécise de l'arbre généalogique ne permet pas de se prononcer.

Bonjour,
La clause désigné les enfants nés ou à naître, des collatéraux, sont les neveux et/ou nièces.l'oncle ne peut prétendre à rien.

Une telle clause aurait dû aboutir à une répartition en parts égales alors que ce que vous écrivez ressemble à une représentation...
Êtes vous enfant unique ?
Et vos cousins ?

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Marck ESP, Administrateur
Généralement, nos visiteurs ont besoin d'aide juridique et d'explications simples à comprendre. Notre devoir est d'informer avec humilité et esprit de synthèse

Bonjour,
Vu d'ici cette dame avait 3 freres dont votre père. A part égale signifie que chaque frère (ou sa descendance) est destinataire d'un tiers des fonds disponibles.
Si vous être fils unique vous récupérez intégralement ce tiers tandis que les 3 autres héritiers d'un second frère encaissent le tiers d'un tiers soit 1/9 eme.
Spéculation, quand tu nous tiens

Alors, j'ai eu l'assurance au téléphone.
Comme les bénéficiaires n'ont pas été nommément désignés (avec leur prénom et nom), c'est l'acte de dévolution qui est pris en compte.

Donc, j'ai eu 1/3 de la part de ma maman (sœur de la défunte), mes cousins et cousines chacun 1/9 (représentant le 1/3 de leur père (frère de la défunte), et le dernier frère vivant, l'autre tiers.

Voilà ce que m'a dit l'assureur

C'est donc tout à fait logique.
On aurait pu mieux vous répondre avec un arbre généalogique plus précis que "Nous sommes 4 cousins et cousines, neveux directs de ma tante"

effectivement cela manquait de précision.

Merci quand même à vous

Il me semble que l'interprétation faite par l'assureur de la clause est tout à fait contestable.

En effet, nul besoin que les personnes soient nommément désignées pour déterminer des bénéficiaires clairement identifiables par une qualité.

Les bénéficiaires sont les enfants vivants ou conçus de la fratrie de la stipulante. Il est donc tout à fait possible de les déterminer. D'ailleurs si un membre de la fratrie était encore vivant, donc héritier, la dévolution successorale serait impuissante à désigner les enfants, bénéficiaires, de cet héritier.

Ensuite, le bénéfice doit selon la clause être partagé à égalité parmi la liste des enfants de la fratrie.

Nous sommes donc au moins 2 à penser que les règles de la représentation ne s'appliquent pas et qu'es la clause sous entend "en parts égales".

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Marck ESP, Administrateur
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Merci pour vos éclaircissements. Il reste, en effet un membre de la fratrie encore vivant

Et ce frère vivant n'aurait rien du toucher, et si ce frère a des enfants (forcément absents de la dévolution), ils auraient dû recevoir une part.

Les lésés de l'interprétation faite par l'assureur sont vos cousins ayant reçu une part, ainsi que vos éventuels cousins ayant leur père.

D'ailleurs, ce n'est même pas une mauvaise interprétation de la clause, mais un déni de recherche des bénéficiaires sous le fallacieux prétexte qu'ils ne sont pas nommément désignés.

Merci à vous tous pour vos réponses.

Je vais essayer de voir avec l'assureur

C'est aux lésés d'agir, s'ils se sentent lésés.

Il est peu probable que l'assureur se dédise.

Merci à tous pour vos conseils