Canalisations bouchées à la charge de qui?

Bonjour,
Je suis bailleur particulier. Sur une parcelle en ville, raccordée au tout à l'égoût, j'ai 2 maisonnettes avec une cour bitumée, avec dans l'une des maisonnettes 2 studios loués et dans l'autre 4 studios loués; tous ces studios ont été aménagés récemment suite à une rénovation complète des locaux. Tous ces studios sont loués en meublé.
Chacune des 2 maisonnettes a une canalisation terminale qui passe sous la cour et les 2 se rejoignent par un "y" juste avant d'arriver au tout à l'égoût de la rue.
J'ai fait inspecter avec une caméra toutes les canalisations sous la cour par un professionnel à l'automne 2010 pour m'assurer que leur état était normal avant de louer, ce qui était le cas.
Ma question est SVP: Après 4 mois de location, les tuyaux des canalisations sous la cour sont bouchés, de la sortie des maisonnettes (les regards sont pleins) jusqu'à leur partie terminale (au Y avant la rue).
Le débouchage par camion spécialisé est facturé environ 200 € la semaine, le double le WE. Qui doit payer les frais d'intervention? Le bailleur (moi-même) ou puis-je répartir les frais de débouchage entre les différents locataires? Et si oui, répartition des frais à part égale entre eux ou au prorata du temps de location?
Je ne peux pas déterminer s'il y a eu ou non faute de la part de certains locataires, à savoir s'ils n'ont jeté dans les WC que du papier toilette réservé à cet usage ou si un ou plusieurs locataires ont jeté dans les WC autre chose qui pourrait être responsable ensuite de bouchons dans les canalisations.
Quand je leur pose la question, c'est "ni moi, ni moi!"
Merci pour votre réponse
Cordialement

Bonsoir Madame


Je ne vous cache pas que le souci principal est la détermination du responsable. En effet si l'on ne peut déterminer le responsable vous ne pouvez imputer le montant de l'intervention indifféremment aux deux locataires.
En principe le débouchage est à la charge du locataire mais dans votre cas visiblement impossible de déterminer qui a bouché.
Le mieux serait de faire appel à un expert mais cela va vous couter plus cher que le débouchage.

Je craisn fort que si le responsable ne peut pas être identifié, vous soyez contrainte de payer.

Cordialement

En effet, il est impossible pour moi de déterminer sur plusieurs locataires qui peut avoir été négligent et avoir été responsable en tout ou partie du bouchage des canalisations.
J'espérais seulement que cela puisse aboutir à ce que j'ai le droit de répartir la facture de débouchage entre tous les locataires qui utilisent ces canalisations communes.
Après avoir lu votre réponse, cela va être une source d'inquiétude pour moi car dès que l'on a plusieurs locataires, ils ne sont jamais responsables du bouchage des canalisations communes donc à chaque fois que cela se reproduira, ce sera à mes frais.
Merci pour votre information

Chère Madame

Je suis vraiment navrée de ce constat.
Maintenant il faut savoir que si cela venait à se reproduire, il serait possible d'obtenir gain de cause car les locataires ont à leur charge l'entretien des canalisations.

Cordialement

Bonjour,

Pouvez-vous me préciser SVP comment je pourrais avoir gain de cause, sans passer en justice bien sûr?

Imaginons que cela se reproduise pendant le temps de location de certains même locataires, et que j'ai déjà fait déboucher les canalisations pendant la durée de leur bail, puis-je faire valoir qu'il y a récidive et que donc d'une certaine façon, ils ont une responsabilité?
Mais ma difficulté principale est, comme je vous ai dit, le fait que j'ai au total 6 locataires répartis dans 2 maisons, et que parmi il peut y avoir des personnes négligentes et d'autres non.
Merci à vous
Cordialement

Chère madame,




Non pas vraiment.

En fait ici, ce qui pose problème, c'est l'impossibilité de déterminer ou non l'existence d'une faute du ou des locataires, et par la même, l'impossibilité d'imputer cette faute à l'un quelconque des locataires.


Pour pouvoir engager la responsabilité de quiconque, encore faudrait-il pouvoir imputer le dommage à un locataire, ce qui nécessite la réalisation d'une expertise, qui coutera probablement bien plus cher que les réparations envisagées.


C'est ce point qui pose en fait problème.


Très cordialement.