Cher monsieur,
Citation :
ce qui pose problème au voisin c'est le passage sur sa cour pour accéder à mon grenier, c'est cela qu'il veut remettre en cause, alors que cette situation, (comme je l'ai mentionné dans ma question),existe d'après les témoins, certainement depuis l'origine de la maison.
Si le passage vers le grenier nécessite un passage sur la cour du voisin, et qu'aucun acte conventionnel de servitude n'a été établi (ce qui est étrange compte tenu de la configuration des lieux), alors le voisin peut effectivement s'opposer à votre passage sur sa cour.
En effet, la servitude ne peut pas s'acquérir par prescription. Cette servitude doit être soit prévue par la loi, soit prévue par une convention. En l'absence de convention, le droit de passage peut être interdit.
Par contre, j'ai du mal à m'imaginer la configuration des lieux: Une porte située chez vous, s'ouvre sur une cour appartenant à l'autre voisin; cour qui permet d'accéder à un grenier qui est à vous: Est-ce bien cela?
Très cordialement.