Nouveau bornage

Bonjour,

J'habite une maison avec un terrain. Le terrain qui est mitoyen avec le mien est mitoyen avec d'autre voisins (il y a un long mur qui sépare). Le terrain cité plus haut est grand et est mitoyen avec les mien de d'autres terrain -je ne sais pas si vous saisissez bien-
Bref, suite à un différent entre deux voisins le propiétaire du terrain a fait reborner via un géomètre.
Et du coup le mur que je croyais mitoyen ne le serait pas (apparemment il est du côté du grand terrain). Le propriétaire demande à tous les voisins de signer.
Moi je ne suis pas fâché avec le propriétaire mais je ne veux pas signer sans savoir ce que je risque...
Faut-il que je vois avec mon notaire.
Merci beaucoup.Lorenzo

Bonjour,

Pourquoi dites-vous "reborner" ? S’il y a déjà eu un bornage, on ne revient pas dessus. C’est définitif.
Si vous n’avez pas connaissance d’un bornage, le voisin peut en demander un. C’est un droit. Le géomètre propose alors un tracé de la limite entre les deux terrains. Si vous êtes tous deux d’accord, vous signez le PV du géomètre. Si vous n’êtes pas d’accord, vous discutez et si vous ne parvenez toujours pas à vous entendre, c’est le juge, s’il est saisi par l’un des deux, qui décidera.

Tout d'abord merci pour votre retour.
En fait il s'agit de vieilles parcelles et pas de bornes retrouvées. Lui n'a pas de soucis avec moi,mais avec l'autre voisin et comme c'est le même mur... s'il veut borner le voisin il doit reborner le mien.
Merci

Bonjour,

Votre exposé est très confus, il est bon de le reformuler avec précision. Donnez des orientations, identifiez les propriétaires (lettres ou surnoms par exemple), précisez les limites concernées. N'hésitez pas à poster un plan cadastral en utilisant la fonction "ajouter une image"

Comme le précise Nihilscio un bornage ne se refait pas. Si un géomètre procède à ce bornage c'est vraisemblablement qu'il n'a jamais été fait ou qu'il n'existe plus trace.

Bonjour,

J'ajoute que si un bornage a déjà été fait, l'absence de bornes n'est pas un problème : le géomètre va simplement les replacer.

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Modératrice

Oui j'ai bien conscience que c'est confus.
J'ai tenté de résumer la situation via 2 images. Un croquis manuel où j'ai situé MOI et les voisins actuels et le propriétaire qui souhaite borner et le cadastre (j'ai reporté les numéros sur le croquis).
Effectivement pas de bornes retrouvées.
je précise je souhaiterais ne pas rentrer en conflit, j'ai même proposé de racheté le terrain au propriétaire souhaitant borner) mais je me renseigne avant de signer.
Merci beaucoup de vos retours.
En espérant que cela semble plus clair.

soucis... Peut-on ajouter des images jpeg?

Bonjour.
Juste pour le vocabulaire, les terrains ne sont pas mitoyens, ils sont voisins. Ce qui peut être mitoyen, c'est, par exemple, un mur de séparation, s'il est à cheval. Le mur peut ne pas être mitoyen, donc sur une seule parcelle. (Deux maisons peuvent être mitoyennes si elles partagent un mur, sinon, elles sont accolées, chacune son mur.)


PS Pour ajouter une image, visiblement, avec le bouton "Ajouter une image" de l'éditeur de texte, il faut qu'elle soit déposée sur internet et accessible par une URL en http://

https://ibb.co/Bw8cbzd

https://ibb.co/N2YXqhH

Voici les images hébergées

Puisque le contentieux concerne les propriétaires des parcelles 261 et 24 vous pouvez peut être vous arranger avec le propriétaire de 261 pour faire passer la limite à l'axe du mur qui sépare vos 2 parcelles.

Il faut bien comprendre que le géomètre n'est pas là pour vous imposer la position de la limite, il n'est qu'un arbitre.