Oliviers plantés sur mon terrain

Bonjour,

Sur notre terrain (dont nous somme entièrement propriétaire) il y a des oliviers qui sont la propriété d'autres personnes qui gênent toute construction possible (maison, hangar..etc).

Ces oliviers sont disposés un peu aléatoirement sur le terrain et nous nous demandons si nous sommes en droit de les déplacer, sans le consentement de leurs propriétaires ou sommes-nous en droit de les exproprier en contre-partie d'une compensation financière également sans leurs consentement ?

Merci

Bonjour,

Comment se fait-il que les oliviers étant placés sur votre terrain soient la propriété de tiers ?

Ils ont été vendus sur pied ?

Normalement le propriétaire du terrain est aussi propriétaire des plantations.

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Modératrice

Bonjour.
Quels sont les documents qui vous font dire que les plantations appartiennent à des tiers ?

Bonjour,
Je ne comprends pas non plus cette situation, comment des plantations sur votre terrain peuvent appartenir à d'autres personnes ?

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Superviseur

Il pourrait y avoir un démembrement du terrain en la propriété du sol et la propriété du dessus (grosso modo, deux volumes, le tréfonds et le dessus). Mais il doit alors y avoir un document publié au SPF indiquant cette division issue de la volonté des parties.
D'où ma question sur les documents indiquant cette situation.

Bonjour,
Ce terrain a-t-il été loué ou prêté pour exploitation et l'exploitant a planté les oliviers ?

Bonjour

J'ai trouvé un article de journal, je ne sais pas si j'ai le droit de poster le lien.

Demandez au modérateur !

Personnellement je ne vois pas d'objection si cela peut aider SamB et enrichir notre culture juridique à tous

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Modératrice

L'article me paraît complet et pourrait correspondre au questionnement

https://www.lefigaro.fr/jardin/abattage-d-un-arbre-faut-il-une-autorisation-20220908

Je ne vois pas le rapport entre cet article et le sujet qui nous est soumis ici. L'article traité des autorisations qui peuvent être nécessaires pour abattre des arbres qui vous appartiennent. Ici il est question d'arbres qui appartiennent à d'autres personnes que le propriétaire du terrain.

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Superviseur