Vice-caché ou pas? (Tuiles)

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Posté le Le 14/05/2024 à 11:58
Bonjour, j'ai signé une promesse pour une maison. Le délai de rétractation est passé, la condition suspensive d'obtention de prêt pas encore levée.

La promesse prévoit que le vendeur "changera les tuiles abîmées/endommagées". Il a fait intervenir un artisan qui a changé quelques dizaines de tuiles et avec qui j'ai pu échanger à l'oral. Pour lui le toit est à changer intégralement car toutes les tuiles sont “mortes” (il a fini par changer le double de ce qu’il avait prévu car de nombreuses tuiles se sont cassées alors qu’il marchait dessus).

Je suis un peu perdu : est-ce un vice caché ? Puis-je renégocier ?

Merci bien!

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Posté le Le 14/05/2024 à 13:12
Bonjour
Ce n'est pas un vice caché puisque visible.

Le plus prudent aurait été d'envoyer un couvreur pour un diagnostic avant la fin du délai.
Là c'est trop tard.

Posté le Le 15/05/2024 à 07:34
Merci beaucoup.

Quand j’avais ajouté cette clause chez le notaire, c’était avec le but de ne pas avoir à faire de travaux dans le court-terme (5-10 ans).

Si les tuiles ont besoin d être remplacées à court-terme (le spécialiste parle de dommage à la charpente si j’attends), n’est-ce pas qu’elles sont abîmées (par le temps) et donc que la clause s applique?

Ne pourrais-je pas engager un expert qui me confirme le nombre de tuiles “abîmées”?

Posté le Le 15/05/2024 à 07:56
Remplacer un lot de tuiles fait partie de l'entretien courant d'une toiture. De même que le démoussage.
"pas de travaux" est illusoire sur une maison qui n'est pas entièrement neuve.
Le couvreur qui est intervenu a une assurance pro qui couvre une éventuelle malfaçon.
Que disait exactement son devis ?

Posté le Le 15/05/2024 à 13:48
Rebonjour,

Je ne dispose pas d’un devis et aucun devis n’est inclus dans la promesse. Le vendeur s’est engagé dans la promesse à “procéder au remplacement/repositionnement des tuiles endommagées/abîmées à ses frais exclusifs”. J’acceptais quant à moi le reste de la maison “en son état”.

Le but de cette clause était pour moi de n’avoir à faire, au moins à moyen terme, qu’une inspection annuelle avec remplacement d’un lot raisonnable de tuiles comme vous le suggérez. Notez que la maison était vendue comme “entièrement rénovée en 2023” sur l’annonce et que j’avais tout de même montré l’état de la charpente a un pro (en visio à défaut d une meilleure solution), qui m’a rassuré.

Ce que je n avais pas prévu, c’est que le prestataire engagé par le vendeur pour changer les tuiles me dise qu’il refuserait de monter à nouveau sur ce toit, tant la totalité des tuiles sont abîmées par le temps (il a cassé 30 tuiles en voulant en remplacer 30), et que toutes les tuiles étaient selon a remplacer en urgence pour que la charpente ne soit pas affectée. Il a aussi parlé d’une poutre dont la partie supérieure serait un peu affectée par la venue d eau, les tuiles ne remplissant plus leur rôle.

Je vais bien sûr demander d autres avis de couvreurs, mais je cherche à comprendre si le remplacement des tuiles (pas la charpente) devrait être à la charge du vendeur, ou au moins servir de base à une négociation.

Merci encore

Posté le Le 15/05/2024 à 17:50
Si la maison a été entièrement rénovée, il y a peut-être une garantie décennale sur certains travaux, notamment la toiture.

Sinon il faut en effet un 2eme avis pour ces tuiles, il y a des couvreurs sérieux et d'autres moins... Qui sait auquel vous avez eu affaire?
S'il a cassé des tuiles sans raison pendant son intervention (vous étiez présent ?) son professionnalisme peut être mis en question.

Une toiture en tuiles dure 40 à 70 ans, si elle est bien entretenue et ( remaniement+démoussage ) est fait régulièrement. Il est donc anormal de devoir tout remplacer dans un laps de temps plus court.

On ne peut pas vous en dire plus.

Posté le Le 16/05/2024 à 17:00
Bien reçu - merci!

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