Posté le Le 28/01/2016 à 11:07
bonjour
voila, je suis propriétaire d'un térrain prive, en dehors, d'une commune, j'ai stationné dessus 2 véhicule, en état, et un accidenté + une caravane
j'ai recu un mise en demeure du maire comme quoi je doit les enlevè avant la fin févier, sinon, il sans charge a met frais
or, je suis d'accord par celle accidenté qui ira a la ferraille, mais les 2 autre non, car, il sont en état et complète sauf pas assurée mais ce sont pas des épave, il sont en stationnement, et vue qu'il y a pas de loi interdisant le stationnement sur terrain privé
aussi concernant la caravanne, d'après la loi on peut laisse une caravanne pendant 3 mois dans l'année sur un terrain sans l'accord du maire, la encore, l'année viens seulement de commencé
aussi, je suis pas le seul du village a voir de caravane et vehicule sur un terrain
faudrait savoir ce que je peut faire, ou si je doit enleve mais véhicule?
merci