Avis de classement sans suite

> Pénal

Posté le Le 08/06/2023 à 14:18
Bonjour. Je pose cette question sur ce forum pour avoir un éclaircissement sur comment lire un avis de classement sans suite. En effet, je ne sais pas comment interpréter celle-ci " les faits n'ont pu etre clairement établies par l'enquête". Est ce que je peux considérer que le procureur estime qu'il n'y a pas d'infraction ou qu'il ne dispose pas d'assez d'éléments pour statuer "infraction insuffisamment caractérisée". Bref je suis dans le flou et en fonction de vos éclaircissement je voudrais peut-être effectuer une plainte pour dénonciation calomnieuse.

En vous remerciant d'avance

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Posté le Le 16/06/2023 à 21:49
BONJOUR
Ta plainte a été classé sans suites, tu as plusieurs solutions: tu peux porter plainte en tant que partie civile à un juge d'instruction pour lancer une investigation par le procureur, en général cela peu faire avancer l'affaire ou sinon servir pour une citation directe car une investigation est lancé après paiement de consignation, tu peux ecrire tout seul la plainte en suivant les instructions trouvables sur internet ou demander à un avocat.

Sinon tu peux écrire directement au procureur pour le convaincre.

ou si tu as des preuves plus directes pour une affaire simple la troisième solution tu peux lancer une citation directe pour traîner la personne devant un tribunal et il te faut prendre un avocat.

Posté le Le 17/06/2023 à 05:10
Merci pour votre réponse. Je vais me laisser le temps de la réflexion avec ces nouvelles infos.

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