Rétention du permis, stup alors que je ne conduis pas.

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Posté le Le 16/12/2023 à 18:12
Bonjour à tous,

Mon conjoint (conducteur) et moi avons eu un accident sans gravité juste quelques rayures, nous avons croisé un camion sur une route de montagne.

Celui-ci ne voulant pas faire de constat, nous appelons la gendarmerie.

Entre temps un témoin arrive, et reste vu que la route est bloquée par le camion.

30 minutes passent et les gendarmes arrivent,très désagréable... cela avait l'air de les déranger.

Nous sommes avec mon conjoint à l'extérieur de notre véhicule, nous discutons avec le témoin qui essaye de me rassurer.

Je suis terriblement choquée à ce moment, du fait de cet accident et le comportement du camionneur soit disant professionnel de la route m'exaspère au plus au point.
Je suis très en colère et je n'apprécie pas le fait que les gendarmes rient de cette situation, je trouve cela scandaleux.
De plus je m'inquiète pour l'état de mon véhicule donc je me trouve dans un état de stress maximum.

Tout se passe très vite, je répond oui au fait que c moi qui conduisais et je subi test d'alcoolémie et stupéfiant.
Test stupéfiant qui se révèle positif au THC.

Mon conjoint ainsi que le conducteur du camion disent à plusieurs reprises que c'est Mr(mon conjoint)qui conduisait et non moi-même.

Les gendarmes nous recadres, la camion n'a rien à se reprocher(il est stationner au milieu des voies bloquant toute la circulation.photos) et le laisse repartir car il a déjà perdu assez de temps!
Incroyable, on peut mettre les gens dans le fossé et c'est encouragé par les forces de l'ordre. Belle mentalité!

A aucun moment les gendarmes ont vu ma détresse et ne m'ont proposé de faire venir les pompiers.

Je me suis donc vue retirer mon permis de conduire à la gendarmerie après avoir subi un autre test salivaire (l'agent qui m'a fait le test et non moi même).

J'ai dit plusieurs fois à l'agent que je ne comprenais pas ce qu'il se passé.

En vain... de plus il m'a fortement conseillé de ne pas faire de contre analyse...
J'étais tellement confuse à ce moment que j'ai signé sans me poser de questions.

Je suis terriblement choquée par tout cela, j'ai beaucoup de mal à réaliser.

J'attends d'être auditionnée avec les résultats de ce test salivaire, cela s'est passé Mardi et je n'ai aucunes nouvelles.

Comment puis-je sortir de cette situation?

Je vais évidemment dire la vérité, que c moins conjoint qui conduisait... il assume totalement, mais n'a pas pu être entendu.

Puis-je leur demander qu'il m'apporte la preuve que c'est moi qui conduisais, sachant qu'ils n'ont vu personne dans le véhicule vu que nous étions à l'extérieur et qu'ils sont arrivés 30 minutes après?
Le témoin était présent lors de l'arrivée des gendarmes.

Puis-je demander à être auditionnée dans une autre brigade?
Au cours de cette audition, ai-je le droit d'apporter des détails (Photos...) sur les faits sur papier libre pour le procureur ?

Merci à ceux qui prendront le temps de me lire et me conseiller...

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Posté le Le 16/12/2023 à 18:26
bonjour
Citation :
Tout se passe très vite, je répond oui au fait que c moi qui conduisais et je subi test d'alcoolémie et stupéfiant.
Test stupéfiant qui se révèle positif au THC.

Mon conjoint ainsi que le conducteur du camion disent à plusieurs reprises que c'est Mr(mon conjoint)qui conduisait et non moi-même.

Pourquoi avez-vous déclaré que vous conduisiez?

Avez-vous fait un constat amiable avec le chauffeur du camion?

Les références du témoin sont-elles bien mentionnées?

__________________________
Modérateur

Posté le Le 16/12/2023 à 19:18
Bonsoir,

Au vu de mon état je ne me souviens même pas si la question m'a été posée, je suis incapable de dire si j'ai répondu oui ou non.
J'étais tellement choquée.

Aucun constat n'a été fait.
Le chauffeur n'a pas voulu et les gendarmes ne peuvent pas le forcer d'après leurs dires.

Je n'ai aucuns et je n'ai signé aucuns documents où est indiqué un témoin.
Il y en avait 2 lors de l'arrivée des gendarmes, seul un m'a donné ses coordonnées.
Comment savoir si les gendarmes ont relevés leurs présences?

Merci

Posté le Le 17/12/2023 à 09:43
Bonjour,

J'avoue ne pas arriver à vous suivre...

Vous demandez :

Citation :
Puis-je leur demander qu'il m'apporte la preuve que c'est moi qui conduisais, sachant qu'ils n'ont vu personne dans le véhicule vu que nous étions à l'extérieur et qu'ils sont arrivés 30 minutes après?


Après avoir écrit :

Citation :
tout se passe très vite, je répond oui au fait que c moi qui conduisais et je subi test d'alcoolémie et stupéfiant.
Test stupéfiant qui se révèle positif au THC.


Pourquoi voulez-vous que les gendarmes prouvent que vous conduisiez alors que c'est vous qui avez déclaré conduire ???

__________________________
Superviseur

Posté le Le 17/12/2023 à 11:22
Bonjour,
Je ne peux donc pas revenir sur ma déclaration ?
Pas le droit à l'erreur après un accident?
Personne ne revient jamais sur ses déclarations après un accident?
Je suis surprise.
Je vais assumer.
Merci pour votre retour

Posté le Le 17/12/2023 à 17:32
bonjour
Une personne contrôlée positive aux stupéfiants par les agents des forces de l’ordre subit un retrait de 6 points sur son permis de conduire. Elle risque également jusqu’à 2 ans d’emprisonnement et 4 500 € d’amende. La sanction est la même, quelle que soit la quantité de cannabis détectée dans l’organisme.

Par ailleurs, si vous êtes également déclarée dans le contrat d'assurances auto il vous est fait obligation de le déclarer à l'assureur art 113.2 code des assurances

__________________________
Modérateur

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