Problème de procédure suite à une annulation de permis

> Routier

Posté le Le 19/02/2024 à 09:19
Bonjour. Il ya plusieurs année en 2017, j'ai perdu mon permis suite à une récidive de conduite en état d'ébriété. Lors de mon passage au tribunal on m'a notifié l'annulation de mon permis et qu'il me faudrais passer des test etc.. et on m'a dit que je ne récupérais que 6 points.
Je n'ai jamais rien faits pour cause de soucis de santé et également de problème financier .De plus je n'avais pas réellement besoin de conduire.

Hors il y a deux ans j'ai reçu un papier me notifiant que j'avais récupérer mes 12 points.
Ma sœur connaissant un policier de la bac, lui a demandé de vérifier et il lui a répondu que pour lui ,tout était en ordre.
J'ai longtemps été dubitatif.
Hors il y a quelques mois j'ai conduit la voiture de ma mère et me suit fais arrêter. Bien sûr je n'avais pas mon permis et j'ai prétexté lavoir oublié.Les policier aimables on en possession de ma pièce d'identité vérifié si j'avais le permis. Et à ma grande surprise mon laisser partir en me disant simplement de penser à prendre mon permis sur moi.
Comment se fait il qu'il ne se soit pas aperçu qu'il était annuler et que donc je ne pouvais lavoir en ma possession?

Pourquoi aïs je mes 12points?
On m'a conseiller de feindre l'amnésie ,de déclarer la pèrtes du permis et de demander un duplicata. Mais sachant que sur Mon RIR ya ecrit*droit à conduire:valide et * droit du titre : invalide
L'ANTS ne va telle pas se rendre compte que je n'ai plus mon permis en ma possession depuis 2017?

Que dois je faire pour récupérer mon titre de conduite?
Merci d'avance de vos réponses.

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Posté le Le 19/02/2024 à 09:44
Bonjour,
On m'a conseiller de feindre l'amnésie ,de déclarer la pèrtes du permis et de demander un duplicata.
Très mauvaise idée ! Si vous avez un accident responsable et que votre permis a bien été annulé, l'assureur ne vous couvrira pas. Vous pourriez vous retrouver à payer des sommes faramineuses toute votre vie. C'est le principal risque de la conduite sans permis.

Contactez l'ANTS pour éclaircir la situation. Ne cherchez pas à exploiter une éventuelle erreur administrative. Manifestement vous n'avez plus de permis de conduire, donc si vous avez un accident responsable, ce sera "pour votre pomme". Vous devrez payer les dégâts matériels et les soins des éventuels blessés de votre proche. Si vous êtes blessé, la Sécurité sociale et votre mutuelle payeront vos soins remboursés, mais vous vous débrouillerez pour financer le reste : aide à domicile, soins non pris en charge...

__________________________
Modératrice

Posté le Le 19/02/2024 à 09:53
Et bien merci pour votre réponse car c'est une personne qui répond à beaucoup de personne qui m'a conseiller cela.
Mais ne puis-je alors pas voir avec un avocats pour voir s'il y une réel erreur de procedure qui pourrait m'être bénéfique. Car pour que j'ai récupérer douze points c'est bien que la mesure d'annulation n'a jamais été transmise...
Et savez vous si L'ANTS à un numéro pour les joindre car d'après lew retours c compliqué de les joindre.
Merci pour votre réponse rapide

Posté le Le 19/02/2024 à 10:26
Bonjour

Ce n'est pas parce que vous déclarez la perte de votre permis et sollicitez un duplicata , que vous ne recevrez probablement pas , et que si vous le receviez vous conduirez .
Cette action a pour but d'ouvrir votre dossier et de savoir si le titre est valide ou non .
En l’état le fichier connait de l'invalidation du titre (INV ) qui a été transmis par le greffe mais la notification de cette annulation judiciaire et le jugement définitif n'a pas été transmis au BNDC
Ce qui ressort en interrogation FNPC par:
droit du titre : INV
Droit à conduire:VAL (le droit a conduire persiste tant que la notification d'annulation(judiciaire) ou invalidation (administrative ) n'est pas revenue au BNDC
De même pour absence ou carence d'information de la condamnation définitive les points n'ont pas étés ôtés.
Et l'on ne retire pas les points sur un titre qui n'existe plus.

Le titre, quoi que vous fassiez est bien annulé car obligatoire pour une récidive alcool L234-13 CR.
Vos délits sont inscrits au fichier TAJ

les manquements comptables et administratifs si ils évitent la contravention de conduite sans permis , ne peuvent vous faire par aucun moyen d'obtenir un permis valide sans refaire le circuit d'examen.

Posté le Le 19/02/2024 à 10:34
D'accord LAVIGIE Mais c'est vous me qui m'avez conseillez de déclarer la perte... vous m'avez écrit " vous avez oerdu la mémoire, déclarez ls perte et demander un duplicata ".
De plus s'il est vraie que on n'enlève pas de points à unperms qui n'existe plus pourquoi attendre 2022 pour m'envoyer un courrier pour me dire que j'avais récupérer mes 12 points sur unpermis qui n'existe plus???

Posté le Le 19/02/2024 à 12:57
je vous ai dit c'a parce que c'est le moyen le plus simple pour savoir de quoi il en est , et je n'ai pas développé la motivation car à l'instant je n'avais pas le temps de le faire. je n'ai rien pu ajouter ultérieurement puisque vous avez supprimé votre file .
Et pour la seconde partie l'informatique des fichiers ne peut transmettre que ce que les humains renseignent ou que ce qui est transmis automatiquement. Le greffe fut défaillant, le système est en défaut et il ne vous porte aucun préjudice pénal.

Posté le Le 19/02/2024 à 13:17
A c'est curieux car je retrouve notre discussion facilement. Mais la n'est pas le plus important. Je dois avoir un avocat demain au telephone. Je verrais bien ce qu'il me dira, bien que je sois peu optimiste maintenait. Merci pour vos réponses .Bonne journée à vous

Posté le Le 23/02/2024 à 08:01
Bon je me suis décidé à appeler l'ANTS.
Après consultation de mon dossier je n'ai pas le code à repasser, mais seulement faire le test psychotechniques puis prendre rendez vous avec la commission médicale. Une fois cela validés je n'aurais qu'à faire une demande de permis de conduire suite à suspension.car en effet l'ANTS ne trouve qu'une suspension.c perturbant puisque vous m'avez dit sue l'annulation était obligatoire suite à une récidive.
Merci d'avance à tous ce qui se devou sur ce forum pour aider les autres!!!!

Posté le Le 07/03/2024 à 06:33
Quelqu'un peut-il me dire pourquoi en appelant l'ANTS on me confirme que je n'ai que les test psychotechniques et l'examen médical à passer puis simplement faire une demande de permis suite à suspension car il me confirme que je n'ai que ça à faire et non pas à repasser le code.pour eux il n'y a qu'une suspension et non une annulation. Je suis perdu.
Merci pour votre aide.

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