Activité salariée

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Posté le Le 18/12/2022 à 02:50
bonjour

j’aurais aimez savoir si c’est deux partie qui stipuler dans un de mes ancien est une close de non concurrence. Car je travaille peut-être pour l’un deux .

12. EXCLUSIVITÉ
salarié s'engage à consacrer proforcinmallement route son activité et tous ses soins à Ventre pour
l'exercice de toute autre nsacrer professionnellement toute son retiement du present contrat. solert de
T'em propre compte, soit pour le compte de tiers, paratant an consequence interdite, sauf accord écrit de l’employeur.


Le salarié s'engage, de plus, à observer, indépendamment de son obligation de réserve générale et de secret professionnel, une discrétion absolue sur tout ce qui concerne l'activité de l'entreprise et toutes les informations dont il aura connaissance dans l'exercice ou à l'occasion de ses fonctions dans l'entreprise et qui concernent notamment sa gestion, son fonctionnement, sa situation ou ses projets.
Cette obligation de confidentialité s'applique tant à l'égard des tiers qu'à l'égard des salariés de l'entreprise.
En outre, cette obligation gardera tous ses effets pendant toute la durée du contrat et se prolongera après la rupture de celui-ci pour quelque motif que ce soit.
D'autre part, le salarié s'engage à observer les horaires de travail qui seront fixés par l'employeur et à se soumettre aux directives et instructions émanant de la direction.
Au cours du présent contrat, tout manquement à l'une des obligations ci-dessus énoncées, serait constitutif d'une faute susceptible de justifier un licenciement.

le salarié être libre de tous engagements

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Posté le Le 18/12/2022 à 02:54
Bonjour
Texte peu clair. Il fallait relire avant de poster.

Si cet ancien contrat est résilié (demission ?) il s'agit de confidentialité qui n'est pas une non concurrence.

Posté le Le 18/12/2022 à 11:06
Bonjour June,

la réponse est : non.
Cdlt

__________________________
Bien respectueusement

Posté le Le 18/12/2022 à 14:48
Bonjour June,

Réponse NON également, comme JPGroussard.

Une clause d'exclusivité n'est valide que tant que vous restez chez le même employeur.
Une fois parti, sauf clause de non-concurrence, vous faites ce que vous voulez.
Une clause de non-concurrence est valide seulement après que vous soyez parti, et comporte certaines obligations comme celle de vous payer en contrepartie.

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