Les révéler des comptes bancaires avant est apprêt le décès

Bonjour,

Pouvez-vous me dire si oui ou non Le notaire n’est -il pas obligé de nous donner les documents demander ainsi les révéler des comptes bancaires avant est apprêt le décès.

je viens ver vous pour avoir plus de réponses car la notaire ne répond part à mes questions , suite au décès de notre mère, aucune réponse du notaire depuis plus de 2 ans est je lui ai réclamer les relever de compte bancaire avant est apprêt le décès sans réponse de sa part Nous voudrions savoir pourquoi le notaire ne nous donne pas les factures qui sont ou pas payer, est les révéler bancaire que nous puissions voir par nous-même en plus il nous dis pas le montant de ces honorais est si il sont déjà payer ou pas !,car depuis le début nous lui avons dit que nous payons ce qui reste comme factures a payer mais sans réponse de lui, Alors n'est-il pas obliger selon la lois de nous les donner ainsi de nous répondre au question poses, à l'ouverture de la succession entant que héritiers nous avons un droit de regard oui ou non. Svp

Des gens nous ont dis que pour chaque copie demander cet vrais qu’il faut payer ? même s’il l’envoie en pièces jointe par mail ? peu ton prendre un avocat pour qu’il peut nous représenter au prêt du notaire ou un tiers personne !

Bonjour,

Je commence par vous dire que le règlement d’une succession nécessite des régularisations d’actes selon l’importance de celle-ci, ce qui entraînent naturellement des frais.

Ces frais sont soumis à un tarif unique réglementé par Décret et exprimés par UV (unité de vaeur). Ils sont supportés généralement par tous les héritiers à concurrence de leurs droits dans la succession.
Au terme de la succession, le notaire vous dressera par facture le détail de ses émoluements et frais.

Puis ajouter qu’ en ce qui concerne :

-les affaires de la banque du défunt ; vous adresser à son service mis en place à cet effet à savoir celui de la succession.
-le besoin nécessaire de renseignements sur la succession ; prendre RDV avec votre notaire ou lui adresser une LRAR (évitez appels téléphonés, mails) tout en sachant que le notaire vous renseignera seulement de ce qui est en cours et non encore de ce qui résulte de l’héritage et que des actes comme par exemple le paiement des factures du défunt sont de la gestion du notaire et non celle des héritiers.
-les copies d’actes sont facturées en UV selon qu’il s’agit d’une copie authentique ou sur papier transmise par mail.
-la représentation d’un avocat est possible lorsque sa présence le justifie comme par exemple l’inégalité de la sucession.

bonjour

Merci de votre réponse maintenant nous comprenons mieux tous ceci ces plus claire vos explication mais pourquoi le notaire le nous l'explique t'il pas !.

* mais juste c'est réponse a la question suivante
-les affaires de la banque du défunt ; vous adresser à son service mis en place à cet effet à savoir celui de la succession.
*sa veut dire au-prêt du notaire ou la banque pour les relevers de compte bancaires ,ceci nous avons pas bien compris ?.

Est les honoraires du notaire son a honoré par tous les héritiers ou sont'ils déduit de l'héritage quant le dossier de la succession est clos ou nous devons lui les payer avant?.

alors entant que héritiers nous avons bien un de regard du dossiers ainsi si les factures son payer ou pas même que ces le notaire qui sans charger ?.

merci de votre aide (réponse) nos salutation.

Lorsque une banque est informée du décès d’un (e) de ses clients (es) (titulaire des comptes), elle transmet les documents à son service succession.
Ce service sera alors l’interlocuteur soit du conjoint soit des héritiers pour quoi que ce soit.

Les honoraires et frais du notaire chargé d’une succession sont régularisés à son terme, c’est-à-dire à la clôture du compte.
Cette facture justifiant ses actes est adressée alors aux héritiers et réglée par déduction sur la masse successorale.
Au cas où celle-ci est insuffisante, les héritiers auront à complèter alors cette différence.

Bonjour

Merci beaucoup car vous nous avez donner les réponses que nous voulions avoir mais Quesque il en n’est avec les documents qu’il nous donne pas comment les obtenir mais merci de vos réponses.

Salutation

Ps :Non vous n'avez aucune obligation de conserver le même notaire

Bonjour,

Si vous avez besoin d'être renseigné sur un document ou en obtenir une copie je vous ai déjà expliqué qu'il vous faut soit prendre un RDV avec le notaire soit le lui réclamer par LRAR lui relatant le motif de votre demande.

Par ailleurs, je ne comprends pas votre PS car, non, vous ne pouvez changer de notaire en cours de traitement de la succession.

Bonjour,

oui je lui ai téléphoner avant de lui envoyer LRAR au notaire il ma ma répondue qu'il n'avez pas les relevés de compte bancaire ni les facture , quand je lui ai dis au téléphone que je vais faire une demande d'assigner au tribunal d'instance par une demande d'injonction . alors comment faire pour obtenir de a la banque les relevés de compte bancaire avant est apprêt le décès. ainsi les facture payer est non payer (qui reste a honoré apprêt le décès). Est combien de temps nous avons pour donner notre accord pour mettre en vente la maison ou l'acheter nous même..oui vous avais répondue a mes questions.
le ps: était pour savoir si ont pouvez ou non changer de notaire.

merci en avance pour la réponse.
salutation