Succession donations

Bonjour,

La " strategie" n’est justement pas sur le long terme!
Car une strategie qui joue sur le long terme est une strategie ou des que vous avez un bien immo, vous le transmettez a vos enfants parce que en France, meme pour kes enfants, il y a des droits de succession ( donc a votre deces) pour leur transmettre votre bien et que les abattements dont les enfants bebeficient pour calcul des droits a l’État sont de plus en plus legers et courent sur des périodes de plus en plus longues.
Plus vous donnez jeune avec réserve d’usufruit ( % usufruit elevé), moins la donation pompe sur l’abattement et donc vous transmettez a moindres frais fiscaux.

Je parle d’une solution pour que la transmission des biens de plafaye a son fils soit le moins taxee possible.

Si une partie des biens sont " transmis" via la/le partenaire de pacs qui n’a pas de droits de succession a payer pour la transmission des biens de plafaye a son/sa partenaire, le fils aura moins de droits a payer dans la successiin de son pere.
Et lors de la succession de sa mere, il aura un autre abattement
Mais en ecrivant cela, j’ai un doute:
Plafaye, votre pacsé est la mere de botre fils ?

Pour les assurances vie, l’assuré peut a tout moment changer la clause beneficiaire. Si vous ne voulez pas que votre fils ait plus de 152ke de capital deces d’assurance vie, vous ne le mettez beneficiaire que des contrats qui yotalisent ce montant.

Pour donation a pacsé, abattement de 80 ke et qques je crois.

Pour la nue propriete donnee par vos parents, je regarde un peu plus tard quelle valeur va etre prise en compte pour les droits de succession ( avec l’age actuel des usufruitiers ou la au moment de la donation ) quand a ete faite cette donation et quels ages les usufruitiers aujourd’hui ?
Le birn a t’il pris beaucoup de valeur fonction de la date de donation ..

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Un problème sans solution est un problème mal posé. A.E

bonjour ce n'est pas ce que je demande
relisez le message
mon fils peut renoncer c'est deja dans la clause

c'est pour le reste que je demandais une précision
qui peut payer les frais de succession
mes parents ma femme pour eviter d'etre encore taxé à 20 %
pour payer des frais de succession de l'immobilier

C’est assez simple de changer la clause benefiviaire et ca evite des longueurs dans le traitement du fossier beneficiaire par l’assureur.

Au moment de l’ouverture du dosdier brneficiaire, l’assureur contacte la personne nommée en premier. Et la deuxieme personne nommee devra attendre le retour de ka 1ere a l’assureur pour etre contactée a son tour.
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Ce que je voulais preciser est que le partenaire de pacs n’herite pas de son partenaire.
C’est pour cette raison sue souvent quand on se pacse et qu’on veut " propteger" son partenaire , on fait un testament qui rend le partenaire heritier de suelque chose parce que un partebaire n’est pas un heritier.
( il a seulement, je pense un droit de jouissance du bien residence des pacses pendant un certain temps pour pas etre a la rue)
Il beneficie comme un conjoint marié de l’exoneration des droits de succession mais sans testament, il herite de rien.
Je vous posais la question, votre pacse est elle la mere de votre fils ?

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Un problème sans solution est un problème mal posé. A.E

Si une partie des biens sont " transmis" via la/le partenaire de pacs qui n’a pas de droits de succession a payer pour la transmission des biens de plafaye a son/sa partenaire, le fils aura moins de droits a payer dans la successiin de son pere.
Il me semblait l'avoir conseillé, du moins je l'ai pensé très fort, au temps pour moi. Nous sommes donc d'accord sur ce point.

Je persiste à croire que plafaye doit rencontrer son notaire pour éventuellement "améliorer" son testament et son assureur, je sais d'expérience que pour les AV on ne peut pas renoncer au profit de.
Et pour lesdites AV, on peut désigner plusieurs bénéficiaires par AV avec des pourcentages différents (c'est ce que j'ai fait, mes petits-enfants recevront quelque chose à mon décès)

Conclusion : ce qui paraît simple peut être en réalité compliqué et inversement.

NB pour plafaye : ne pas confondre droits de succession et frais de succession. Votre notaire peut chiffrer grosso modo ces derniers si vous avez les valeurs des biens immobiliers.

Pour repondre a la derniere question de Plafaye:

Pour une donation, le donateur peut regler kes droits de mutation ( taxes pour l’État) a la place du donataire; c’est admis, je pense par l’administration fiscale.


Pour une succession, les droits/ taxes de succession sont a la charge de chaque heritier, en fonction de son abattement ( fonction de son lien de parenté avec le defunt)
Le conjoint et le partenaire, je le répète, ont exoneré de droits de succession donc exonerés sur ce qu’ils heritent...

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j'ai cru comprendre que 1/4 revenait à ma femme pacsée
sans frais de succession ? vraie ou pas vraie ?

je demandais qui peut payer les frais de succession pour mon fils car ma femme est exonérée

parce que si je suis taxé au dela de 20 % pour mes asurance vie pour payer une fois encore les frais de succession ca commence a faire énorme
donc la question etait est ce que ma conjointe ou mon pere peuvent payer ces frais avec l'argent qui pourrait leur revenir sans taxe des autres contrats renoncés par mon fils

Peut etre aussi penser que heriter jeune en pleine propriete d’un patrimoine immobilier conséquent peut etre une charge importante, en dehors du montant des droits de transmission a payer..

Pour la nue propriete, pas de probleme, les grands parents continuent de gerer et financer les charges mais les biens en pleine propriete, ya la gestion et savoir si ils sont plus source de charges que de revenus ..

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Citation :
j'ai cru comprendre que 1/4 revenait à ma femme pacsée
sans frais de succession ? vraie ou pas vraie ?

Non, la partenaire de PACS n'a droit à rien, mais si elle bénéficie d'un testament, elle est exonerée de droits.
Seule l'épouse peut recevoir 25% .

donc la question etait est ce que ma conjointe ou mon pere peuvent payer ces frais avec l'argent qui pourrait leur revenir sans taxe des autres contrats renoncés par mon fils

Non, comme dit précédemment, c'est à vous de rédiger la clause adaptée.
Si votre conjointe ou vos parents utilisent cet argent pour
Cette perspective, ils font une donation à votre fils (taxation).

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Marck_ESP, Administrateur
A chacun de rester toujours dans la courtoisie et le respect mutuel, cela rend les échanges agréables et utiles... MERCI (°_°)

Bonsoir à tous ,
Tout d'abord je ne veux froisser personne, mais il me semble que le notaire à du prévoir un droit de retour en cas de prédécès du donataire ( c'est mon cas : donation à ma fille et clause de retour).

Il faudrait donc que vos parents exercent leur droit de retour pour éviter le capharnaüm successoral.

Sauf erreur de ma part , il est donc possible que dans votre cas , vos parents auront un droit de retour annulant de fait la donation .
Par contre j'ai un doute sur le droit de retour en cas d'enfant du donataire ?
Si quelqu'un a la réponse , merci de le signaler

Re bonsoir ,

NB

Sauf question de la limitation du doit de retour ( je n'ai pas la réponse) Tout se passe comme si la donation n’avait jamais eu lieu. Aucun droit de mutation n’est à acquitter. De plus, il est possible de demander à l’administration fiscale la restitution des droits de mutation à titre gratuit acquittés lors de la donation. Le donateur peut également choisir de transmettre à nouveau ce bien, à un enfant du défunt . Dans ce cas, les droits de donations acquittés lors du premier transfert de propriété peuvent s’imputer sur cette nouvelle donation.

je crois pas de droit de retour si enfant

Vous n'avez pas répondu quand, et je ne suis pas la seule, j'ai parlé de testament, à plusieurs reprises.

Bonsoir ,
A mon sens il faut vérifier l'acte de donation sur le point droit de retour .
Si ce droit est limité en cas d'enfant du donataire , , mais il faut que ce soit clairement exprimé ; effectivement droits de succession .
Il est possible fiscalement de demander le "paiement différé" ou "fractionné" des droits dans certaines conditions .
il faut voir ces modalités

pas de tstament

par contre donner un heritage a ma compagne c'est un peu risqué
si elle se remarie apres mon deces mon enfant risuqe d'etre perdant

par contre personne ne m'a repondu qui doit payer les frais de sucession
mon fils seulement ?

ESP vous a répondu : Si votre conjointe ou vos parents utilisent cet argent pour Cette perspective (payer les droits de succession), ils font une donation à votre fils (taxation).

PLAFAYE, j'ai l'impression que vous ne lisez pas.

Pour les frais (droits) de succession,toute personne héritant en supporte, selon un taux défini par le lien avec le défunt.

Nous avons évoqué le testament, qui peut être utilisé aussi bien pour l'assurance vie que pour répartir vos biens (mon post précédent par exemple).
Comme LaChaumerande, je constate que vous ne vous ne réagissez pas.

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Marck_ESP, Administrateur
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bonjour

j'ai eu des messages contradictoires
par exemple ma femme pacsée aurait 1/4 de l'heritage
et pour d'autres auncun droit

ensuite si je comprends bien si ma femme recoit mon assurance vie elle ne peut pas payer les frais de succession pour mon fils
jamais eu de réponses
ensuite l'assurance vie ne rentre pas dans l'heritage
c'est à part

Pourquoi évoquer LE DROIT DE RETOUR ?

Le droit de retour légal (Article 738-2 du Code civil en France) permet aux parents qui ont fait une donation à leur enfant (le donataire) de récupérer les biens donnés, mais uniquement si cet enfant décède sans descendant (sans enfant, petit-enfant, etc.).

Si le donataire a un enfant, le droit de retour légal des parents ne s'applique pas. Les biens donnés restent dans le patrimoine du donataire et seront transmis à ses propres descendants (l'enfant du donataire) au moment de sa succession.

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Marck_ESP, Administrateur
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Concernant votre éventuelle partenaire pacsée, je RÉPÈTE qu'elle n'a pas droit à 1/4 comme l'épouse.
Elle ne peut recevoir que ce que vous lui léguez par testament mais est exonerée de droits.

"ensuite si je comprends bien si ma femme recoit mon assurance vie elle ne peut pas payer les frais de succession pour mon fils"
EXACT

Oui, l'assurance vie est "à part", avec sa propre fiscalité.

Maintenant, comme il vous l'a déjà été dit, il serait important de parlez de tout cela AVEC votre notaire.

Sur ce site, la quasi-totalité des gens qui vous répondent ne sont pas juristes certains peuvent écrire des erreurs.

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Marck_ESP, Administrateur
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j'ai eu des messages contradictoires
par exemple ma femme pacsée aurait 1/4 de l'heritage et pour d'autres auncun droit

J'ai précisé, dans mon message de 14h 18 que pas de droits de succession si testament. J'ai même posté un lien institutionnel.

ensuite si je comprends bien si ma femme recoit mon assurance vie elle ne peut pas payer les frais de succession pour mon fils
Elle ne peut pas payer les droits de succession comme écrit par ESP, mais elle peut lui consentir une donation qui permettrait votre fils de payer une partie des droits de succession + 31 865 € au titre d'un don familial. Message de 9h 42.

Vos dites que vous avez un patrimoine de 1 500 000 en nue propriété. Si cet immobilier est composé de plusieurs biens, anticipez et avec l'accord de vos parents usufruitiers, il faut vendre un ou plusieurs biens.
Vous ne seriez ni le premier ni le dernier à devoir recourir à cette solution.