Adaptation d'un roman tombé dans le domaine public

Bonjour,
Ai-je le droit d'adapter en le simplifiant un roman tombé dans le domaine public et de le publier?
J'envisage d’adapter phrase par phrase un roman de Maurice Leblanc. Cela consisterait à:

- Remplacer mots et constructions difficiles par des termes/structures plus simples
- diviser les phrases longues
- remplacer le passé simple par le passé composé

Je ne change pas l’histoire ni le sens des phrases.

Exemple: "Il dénicha chez un marchand de bric-à-brac un secrétaire orné de nombreux tiroirs qui lui plut beaucoup." (M. Leblanc)
Ma simplification: "Il a trouvé au marché aux puces un joli bureau avec beaucoup de tiroirs."

L’art. L121-1 du Code de la propriété intellectuelle prévoit le droit au respect de l’œuvre. Si je comprends bien, il n’interdit pas toute modification d’une œuvre du domaine public mais uniquement sa «dénaturation». Cette notion étant floue, pourriez-vous confirmer si mon adaptation respecterait le droit d’auteur et le droit moral?

Je vous remercie d'avance.

Bonjour,

En cas de litige, les juges tranchent au cas par cas.

Votre idée me semble respecter le droit moral de l'auteur, sous réserve qu'il soit bien clair de citer le nom de l'auteur de l'oeuvre originelle et qu'il soit bien clair que vous avez réécrit le texte. Il ne doit pas y avoir de confusion possible.

La justice a autorisé l'écriture d'une suite des Misérables en 2007, et l'un des arguments invoqués fut qu'il n'y avait pas de risque de confusion entre les nouvelles œuvres et l’œuvre originelle. Voici le jugement de la Cour de cassation :
https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000017627153/

La cour d'appel a conclu en dernier ressort qu'il n'y avait pas atteinte au droit moral de l'auteur :
La présentation de la maquette de la première et de la dernière de couverture des ouvrages Marius et Cosette ne peut générer un quelconque risque de confusion dans l’esprit du lecteur non averti sur l’auteur de ces suites.

L’auteur de la suite se doit d’être fidèle à l’oeuvre dont il se réclame, doit respecter l’esprit du texte, ce qui n’exclut pas pour autant une certaine liberté d’expression et de conception.

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Modératrice

Bonjour,
Merci beaucoup pour votre réponse. Cependant, créer une suite ou modifier/simplifier une oeuvre n'est pas la même chose. Auriez-vous d'autres exemples de jugements, afin d'être certaine que mon projet est légalement acceptable?
En vous remerciant d'avance,
Delfin22

Non, pas de jurisprudence à ma connaissance sur ce sujet spécifique.

Toute modification de l'oeuvre qui ne la dénature pas ou ne nuit pas à l'auteur est autorisée par la jurisprudence.

Si vous avez des doutes, il faut contacter les héritiers ou légataires de l'auteur, détenteurs du droit moral.

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Modératrice

Bonjour

Vous posez ces questions sur plusieurs forums juridiques donc à un moment…

@Isadore:
Merci beaucoup, Isadore, d'avoir pris le temps de me répondre. Votre aide me sera très utile.


@Iternity1979:
Bonjour Iternity1979,

Votre remarque n’a en réalité aucun rapport avec le fond de ma question : je suis parfaitement libre de poser la même question sur deux forums différents (pas « plusieurs », contrairement à ce que vous affirmez), surtout quand la première réponse reçue n’était pas claire. C’est même une démarche normale quand on cherche à croiser les avis ou obtenir une explication plus précise.

Ce « à un moment… » sonne comme une pique inutile et désobligeante, une façon de dire « ça suffit », alors que je n’ai rien fait d’anormal ni d’abusif. Je n’ai pas floodé, je n’ai pas insisté auprès de la même personne, j’ai simplement utilisé deux espaces publics d’échange.

Si certains intervenants s’agacent vite de ce qu’ils considèrent comme une répétition, cela ne devrait pas être mon problème.