Qui est responsable de l'accident.

J'étais avec une amie et mon chien,Berger Allemand de 2 ans et 38 kg.
Mon amie tenait mon chien au bout de la laisse quand il s'est brusquement retourné et a voulu revenir vers moi.Elle n'a pas réussi à le maîtriser et a terminé sa course contre un poteau en fer,se brisant le genou.
Qui est responsable dans ce cas là,le propriétaire du chien ou la personne qui le tenait en laisse et n'a pas su le maîtriser?
Je vous remercie par avance pour la réponse.
Serge

Bonjour,

A priori, puisque c'est votre chien et que vous étiez là, il était sous votre garde et donc vous êtes présumé responsable.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000032041553

La jurisprudence considère que confier son chien à un proche pour qu'il sorte le promener, seul, ne transfère pas la responsabilité au proche, le propriétaire reste responsable.
https://cottigny-avocat.fr/actualites/index.php/2019/11/25/retour-sur-la-notion-de-gardien-dun-animal-au-sens-de-larticle-1243-du-code-civil/?utm_source=chatgpt.com

Ici vous étiez présent, et donc à mon avis on ne peut donc considérer que vous aviez transféré la garde du chien à votre amie et donc votre responsabilité est présumée, sauf force majeure ou faute de la victime.

Faites une déclaration à vos assureurs respectifs, vous verrez ce qu'ils en pensent.

__________________________
Modératrice