Droit d'auteur et fan art

Bonjour, je prévois de démarrer une entreprise de ventes de vêtement avec designs personnalisés basés sur des personnages d'anime et culture populaire. J'ai fait quelques recherches et découvert qu'il serait illégal pour moi de vendre des designs qui ressemblent à des personnages d'anime sous licence. Mais le fait est que certaines d'entreprises utilisent des dessins animés de la même manière que nous prévoyons de le faire sans obtenir la licence officielle et elles n'ont pas eu de problèmes. Pourquoi ces entreprises n'ont-elles pas eu de problèmes ? Serais, je confrontés à des problèmes si je fessai le même genre de chose ? Quelles mesures devrions-nous prendre pour pouvoir vendre des vêtements de manière légale ?

Dans l'optique de ma futur marque dois-je arrêter ce projet, car très risqué au niveau de droit d'auteur ? Ou je dois acheter une ou des licences d'exploitation et surtout comment les obtenirs ?


Voici un article ci-joint qui explique mon problème

https://www.no-xice.com/fanart-illegal-legal/

Merci d’avance de votre réponse cordialement Alan

Bonjour
Ce dossier vous intéressera peut-être
https://newslang.ch/blog/droit-auteur-images-internet/

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Marck ESP, Administrateur
Liens officiels qui peuvent vous aider:-Vos droits et démarches
-Permanences gratuite d'avocats et ci-contre à droite, les avocats inscrits sur le site

Bonjour Alan,



C'est une vision extérieure. Que savez-vous vraiment des liens de ces entreprises avec les ayant-droits des personnages ?

La démarche serait :
1. Utiliser peu de "personnages" connus et obtenir les droits. En général, il n'est pas besoin de chercher bien longtemps pour trouver qui joindre, souvent c'est l'éditeur, comme Shueisha pour Naruto.
Il faut monter un business plan pour adapter les demandes de droits en fonction de ce que vous pourriez générer comme CA. Certains ayant-droits pouvant être très gourmands.
2. Créer vos propres persos ou embaucher un artiste qui vous cédera ses droits. Attention au plagiat.

Tout le problème est évidemment de ce qui pourra différentier suffisamment vos personnages des autres... Avez-vous pensé à la parodie (en principe plus libre) ?

Et surtout, regardez bien les lois sur les faux, les contrefaçons et autres copies. Vous verrez ainsi ce que vous risquez en cas de débordement. Et le CPI, art. L. 122 et suivants.

Il n'est pas sûr non plus que ce soit une bonne idée de vouloir traiter toute la chaîne, disons de la création de fanart jusqu'à la vente de produits habillés. A vous de voir ce qui vous intéresse le plus dans le processus complet. Par exemple, si c'est la vente finale, vous pouvez essayer de trouver un fournisseur qui ait réglé le problème des droits ... à son niveau. Dans votre contrat avec lui, il vous transférera ce droit pour les aspects vente.

Merci de votre réponse ESP

Bonjour Monsieur Georges oui, je l'admets, j'ai une vision assez extérieur du phénomène. Mais le phénomène des sites de personnalisation comme ETSY et Redbubble ainsi que certains revendeurs sur des sites comme Aliexpress Amazon ou autres. Cela m'étonnerait qu'ils aient les droits des licences de la Shueisha, je pense tout simplement que les ayant-droits ignorent leur existence où on considère que le préjudice, mais pas assez élevé afin de porter plainte ou à tenter une action en justice.

J'ai vraiment l'intention d'utiliser des personnages célèbres de là afin de réaliser mes designs, Donc je vais sûrement d'abord consulter et demandé une rédaction de rapport sur la faisabilité du projet un avocat spécialisé dans le droit d'auteur où les droits commerciaux, afin de voir un peu plus clair sur la situation. Ainsi de faire une demande a la Shueisha d'estimation des droits même si j'ai bien peur que cela soit encore au-dessus de mes moyens, mais au moins titre informatif.


Je retiens l'idée utilisé un sous-traitant ou un fournisseur pour régler ses problèmes de droit. De base, je comptais supprimer le plus intermédiaire possible afin d'avoir une meilleure maîtrise de mes coûts.

Bonsoiir Alaiin,

C'est bien d'être déterminé. Et vraiment nécessaire ...
De mon côté, je connais plus les problèmes des droits du côté des publications que des produits dérivés. Sachez tout de même qu'il faudra vous garder de mettre tous vos œufs dans le même panier. Par exemple, un titulaire de droits avec qui vous avez 'travaillé' les revend à un autre et le nouveau ne veut plus entendre parler de droits à l'international. Ceci risque de tuer vos efforts et vos investissements. Si vous avez l'occasion de discuter avec des 'petits' éditeurs de manga, comme Akata ou autres, n'hésitez pas. Il y a maintenant des années d'expériences de négociation avec des ayants-droits asiatiques, ce n'est pas toujours facile ...