Limite de License de fictions pour commercialisation

Bonjour,

Je cherches en vain depuis plusieurs jours des informations sur les limites de la propriété et des droit d'auteur sur des œuvres de fictions.

Enfaite, dans les fait je voudrais créer une marque de vêtement qui créer de toute pièces des designs originaux inspiré de licences de fiction.
Etant conscient que ces licences sont régis par les droit d'auteurs et qu'il me faut un accord de licences avec les ayant droit pour commercialisé quoi que ce soit, je me pose la question de qu'est-ce qui est protégé ?

Voici un exemple :

Si j'écris sur un Tee-shirt le mot " Mugiwara " Qui est un mot japonais signifiant " chapeau de paille " (texte blanc sur fond noir, aucun éléments visuel autre qu'un mot.) Dans un contexte ou je parlerais d'une collection de vêtement inspiré de l'animation japonaise ( sans citer d'œuvres ).

Considère t- on que je dois avec un droit de licence des ayant droit du manga " One pièce " Qui aurait popularisé ce mot?

Les droit couvre-t-il les expression tel que des nom d'attaques ou de groupes de personnes qui pourrait très bien être des noms communs, mais que certain fan associe maintenant à certaines œuvres ?

Enfin, qu'en est-il des logos utilisé dans une License ( d'un village, ou d'une organisation par exemple ) si ils sont redessinés et pas explicitement vendu comme tel ?

Je vous remercie pour vos réponses.

Bonjour,

Tous les noms, termes et expressions ayant un caractère d'originalité sont protégés. Les termes "banals" ne sont pas protégés ("soleil", "pomme", "marteau et enclume"...).

Les termes étrangers n'appartenant pas au langage courant français peuvent faire l'objet d'une protection, surtout s'ils font l'objet d'une marque déposée.

Donc dans votre cas, vous pouvez créer des vêtements portant des noms d'attaques ou de groupes de personnes utilisés dans une œuvre s'ils sont parfaitement quelconques ("attaque en piqué"...). En revanche vous ne pouvez exploiter la notoriété de l’œuvre sous protection pour vendre ces vêtements en prétendant que votre collection en est "inspirée".

Peu importent les associations réalisées dans l'imaginaire des clients.

En revanche, en ce qui concerne des termes n'ayant aucune signification en français, il faut vérifier qu'ils ne sont pas protégés.

En ce qui concerne les logos, si l'oeuvre originale est identifiable à partir de la nouvelle image, c'est une oeuvre dérivée qui ne peut être exploitée sans l'accord des ayants-droits de la première oeuvre. S'il est clairement impossible de remonter à la source, aucun souci.

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Modératrice