Posté le Le 16/02/2021 à 22:30
Bonjour,
Je me tourne pour la première fois vers ce forum en espérant trouver les éclaircissements nécessaires.
Étant passionné de musique, j’aime collectionner les albums en version physique. Cependant, certains des albums que je désire ne sont pas disponibles à la vente en format physique. C’est la raison pour laquelle j’aimerais en créer des répliques. Le procédé serait simple : imprimer les pochettes d’albums (où y figureraient donc le nom de l’artiste, nom de l’œuvre, logos, tracklist...) et les placer dans un boîtier transparent pour reproduire au mieux les vrais albums CD.
Dans le meilleur des cas, j’aimerais savoir si j’ai le droit de les revendre ?
Est-ce considéré comme de la contrefaçon ?
À savoir que je n’ai fait aucune démarche dans ce sens et que les artistes, étant très connus, ne pourraient donner suite à mes requêtes.
À noter qu’il n’est bien sûr pas dans mon intention de créer des répliques du CD en lui-même avec toutes les pistes audio, ce qui serait évidemment une violation des droits d’auteur. Je parle uniquement du boîtier avec les pochettes d’album, etc.
Merci beaucoup pour votre attention.
Bien cordialement.
Posté le Le 08/03/2021 à 15:34
Bonjour,
Pour un CD, un DVD ou un Vinyl, il y a d'un côté des droits sur la musique ET des droits sur les images qui servent à décorer le boîtier ou la pochette. Tout est donc protégé, à l'exception de la boîte en plastique.
Vous pouvez donc, au titre de la copie privée, créer pour vous-même des boîtiers où pochettes identiques à l'original, mais il n'est absolument pas question de les vendre.
Il y a un terme dans les interdictions qui dit "sous quelque forme que ce soit". C'est assez large pour vous faire traiter de faussaire, même si un produit physique identique n'a pas été commercialisé.
Du temps des vieilles cassettes, avec l'autorisation des auteurs et le paiement de droits, de nombreux journaux publiaient des couvertures de boîtiers qu'il suffisait d'acheter vides. Beaucoup d'amateurs se sont ainsi constitué de belles collections privées en enregistrant les films à la TV.