Posté le Le 20/03/2024 à 13:04
Bonjour,
Au cours des années 50/60, a existé la marque "La Pie", spécialisée dans la production d'images aériennes, pour l'édition de cartes postales et de documents pédagogiques. Le logo était celui de l'oiseau du même nom. Cette entreprise a fait faillite à la fin des années 60.
Je voulais savoir s'il était possible de réutiliser la marque ainsi que le logo et ce pour les mêmes activités que présentées précédemment.
Il ne semble pas y avoir de marque ni de logo déposés à l'INPI.
Donc ma question est la suivante : Qu'en est-il vraiment ?
Merci
Sylvain