Obligation d'informer sa banque d'un mariage ?
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Posté le Le 20/11/2025 à 08:57
Bonjour, dois-je informer ma banque si je me suis mariée même si je n'ai pas changé mon nom, que je garde mon nom de jeune fille ? est-ce que le fait d'informer sa banque change quelque chose ? merci
PS : je n'ai aucun crédit dans cette banque juste mes comptes bancaires.
PS : je n'ai aucun crédit dans cette banque juste mes comptes bancaires.
Posté le Le 20/11/2025 à 09:06
Bonjour
Votre nom officiel et légal est celui de votre patronyme, autrement dit votre nom de jeune fille.
Le nom que vous pouvez adopter après votre mariage est appelé nom d'usage, et il n'est pas obligatoire.
Donc aucune obligation d'informer votre banque.
Votre nom officiel et légal est celui de votre patronyme, autrement dit votre nom de jeune fille.
Le nom que vous pouvez adopter après votre mariage est appelé nom d'usage, et il n'est pas obligatoire.
Donc aucune obligation d'informer votre banque.
Posté le Le 20/11/2025 à 09:14
Bonjour,
Il ne sera pas forcément possible de cacher cette situation à votre banque, qui peut vous réclamer des documents comme votre déclaration de revenus en raison de ses obligations légales.
Mais comme l'indique LaChaumerande, aucune obligation d'en informer la banque, et puisque vous ne souhaitez pas adopter un nom d'usage il n'y a aucune raison de le faire.
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Modératrice
Il ne sera pas forcément possible de cacher cette situation à votre banque, qui peut vous réclamer des documents comme votre déclaration de revenus en raison de ses obligations légales.
Mais comme l'indique LaChaumerande, aucune obligation d'en informer la banque, et puisque vous ne souhaitez pas adopter un nom d'usage il n'y a aucune raison de le faire.
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Modératrice
Posté le Le 20/11/2025 à 09:25
Il ne sera pas forcément possible de cacher cette situation à votre banque, qui peut vous réclamer des documents comme votre déclaration de revenus en raison de ses obligations légales.
Merci Isadore de cette précision.
Je me suis mariée en 1978, j'ai pris comme nom d'usage celui de mon mari, avec changement de l'intitulé. De plus nous étions en séparation de biens et il était dans un autre établissement bancaire. Je ne crois pas que de son côté il ait signalé notre mariage, il était en profession libérale, avec notamment un compte professionnel.
Bref, sauf si j'ai mal interprété, Naylah vous signalez votre mariage, mais vous n'êtes pas obligée de modifier l'intitulé du compte.
Merci Isadore de cette précision.
Je me suis mariée en 1978, j'ai pris comme nom d'usage celui de mon mari, avec changement de l'intitulé. De plus nous étions en séparation de biens et il était dans un autre établissement bancaire. Je ne crois pas que de son côté il ait signalé notre mariage, il était en profession libérale, avec notamment un compte professionnel.
Bref, sauf si j'ai mal interprété, Naylah vous signalez votre mariage, mais vous n'êtes pas obligée de modifier l'intitulé du compte.
Posté le Le 20/11/2025 à 10:19
LaChaumerande
Bonjour et merci, je ne change pas mon nom, je garde mon nom de jeune fille mais je ne souhaite pas pour autant que la banque sache que je me suis mariée, par principe je ne donne pas d'information me concernant si ce n'est pas obligatoire, là je ne vois pas en quoi la banque est concernée. je ne souhaite pas leur dire. Je n'ai pas de crédit chez eux. Juste mes comptes bancaires.
Bonjour et merci, je ne change pas mon nom, je garde mon nom de jeune fille mais je ne souhaite pas pour autant que la banque sache que je me suis mariée, par principe je ne donne pas d'information me concernant si ce n'est pas obligatoire, là je ne vois pas en quoi la banque est concernée. je ne souhaite pas leur dire. Je n'ai pas de crédit chez eux. Juste mes comptes bancaires.
Posté le Le 20/11/2025 à 10:21
Bonjour et merci.
Oui après la banque finira sûrement par le savoir mais je ne souhaite pas leur dire. Merci de m'avoir répondu
Oui après la banque finira sûrement par le savoir mais je ne souhaite pas leur dire. Merci de m'avoir répondu
Posté le Le 20/11/2025 à 10:48
Bonjour, bienvenue
Mon petit point de vue;
Lorsqu'on ouvre un compte, cela nécessite de fournir l'état-civil complet, dont le régime matrimonial que vous avez choisi (communauté, séparation de biens, etc.).
Le mariage peut avoir des implications légales sur la propriété de vos biens et vos finances.
Si vous demandez un crédit, votre statut matrimonial est une information essentielle pour l'étude de votre dossier et de votre capacité d'endettement.
Dans le cadre protection et sécurité, dans certains cas litigieux ou de vérification d'identité, la connaissance de votre statut matrimonial peut aider à sécuriser vos comptes.
Pou terminer, en effet, informer votre banque d'un mariage, surtout si vous ne changez pas de nom, n'est pas une obligation légale formelle et immédiate assortie d'une sanction spécifique en cas d'oubli, à la différence d'autres organismes (comme les impôts ou la CAF qui doivent recalculer vos droits).
__________________________
Marck_ESP, Administrateur
A chacun de rester toujours dans la courtoisie et le respect mutuel, cela rend les échanges agréables et utiles... MERCI (°_°)
Mon petit point de vue;
Lorsqu'on ouvre un compte, cela nécessite de fournir l'état-civil complet, dont le régime matrimonial que vous avez choisi (communauté, séparation de biens, etc.).
Le mariage peut avoir des implications légales sur la propriété de vos biens et vos finances.
Si vous demandez un crédit, votre statut matrimonial est une information essentielle pour l'étude de votre dossier et de votre capacité d'endettement.
Dans le cadre protection et sécurité, dans certains cas litigieux ou de vérification d'identité, la connaissance de votre statut matrimonial peut aider à sécuriser vos comptes.
Pou terminer, en effet, informer votre banque d'un mariage, surtout si vous ne changez pas de nom, n'est pas une obligation légale formelle et immédiate assortie d'une sanction spécifique en cas d'oubli, à la différence d'autres organismes (comme les impôts ou la CAF qui doivent recalculer vos droits).
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Marck_ESP, Administrateur
A chacun de rester toujours dans la courtoisie et le respect mutuel, cela rend les échanges agréables et utiles... MERCI (°_°)
Posté le Le 20/11/2025 à 10:50
Bonjour,
Si vous avez juste ce compte bancaire, en France, vous n’êtes pas légalement obligé de signaler votre mariage à votre banque.
Si vous avez juste ce compte bancaire, en France, vous n’êtes pas légalement obligé de signaler votre mariage à votre banque.
Posté le Le 20/11/2025 à 12:09
Bonjour,
Personnellement, je suis régulièrement "convoqué" à ma banque pour "mise à jour" de mon dossier. Cette mise à jour comporte bien le fait de savoir si je suis toujours pacsé et combien j'ai d'enfants. Après, je ne sais pas si j'ai obligation de répondre, mais ça ne me gène pas de le faire...
__________________________
Superviseur
Personnellement, je suis régulièrement "convoqué" à ma banque pour "mise à jour" de mon dossier. Cette mise à jour comporte bien le fait de savoir si je suis toujours pacsé et combien j'ai d'enfants. Après, je ne sais pas si j'ai obligation de répondre, mais ça ne me gène pas de le faire...
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Superviseur
Posté le Le 20/11/2025 à 12:43
Bonjour,
Janus,
Ca ne m est jamais arrivé, ce genre de chose.
On m appelle que pour des placements.
Janus,
Ca ne m est jamais arrivé, ce genre de chose.
On m appelle que pour des placements.
Posté le Le 20/11/2025 à 12:51
Pour le nombre d'enfants je ne crois pas qu'il soit obligatoire de répondre, mais la situation matrimoniale (PACS ou mariage) ayant des conséquences patrimoniales, la cela est facile à faire entrer dans le champ de l'obligation de "vigilance".
https://www.economie.gouv.fr/tracfin/obligations-vigilance-0
https://www.cnil.fr/fr/cnil-direct/question/quelles-informations-personnelles-ma-banque-peut-elle-me-demander
De toute façon, c'est une donnée aisément accessible : le pacs ou le mariage est inscrit dans les mentions marginales de l'acte de naissance, dont tout un chacun peut se procurer une copie.
La seule raison "valable" de dissimuler son mariage à son banquier, c'est quand on est cliente dans une banque qui n'a pas encore compris qu'elle n'a pas à imposer d'office le nom de l'époux en nom d'usage. Et en 2025 on trouve encore des agences bancaires qui n'ont pas compris que leurs clientes mariées n'ont pas "changé de nom" en se mariant. Et c'est souvent une vraie galère pour "récupérer" le droit d'être dsignée par son nom légal sur ses documents bancaires.
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Modératrice
https://www.economie.gouv.fr/tracfin/obligations-vigilance-0
https://www.cnil.fr/fr/cnil-direct/question/quelles-informations-personnelles-ma-banque-peut-elle-me-demander
De toute façon, c'est une donnée aisément accessible : le pacs ou le mariage est inscrit dans les mentions marginales de l'acte de naissance, dont tout un chacun peut se procurer une copie.
La seule raison "valable" de dissimuler son mariage à son banquier, c'est quand on est cliente dans une banque qui n'a pas encore compris qu'elle n'a pas à imposer d'office le nom de l'époux en nom d'usage. Et en 2025 on trouve encore des agences bancaires qui n'ont pas compris que leurs clientes mariées n'ont pas "changé de nom" en se mariant. Et c'est souvent une vraie galère pour "récupérer" le droit d'être dsignée par son nom légal sur ses documents bancaires.
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Modératrice
Posté le Le 20/11/2025 à 13:11
Bonjour Isadore,
Dans la gestion coté banque d’un compte courant, quelles sont les conséquences du fait que le titulaire soit marié ou pas ?
Dans la gestion coté banque d’un compte courant, quelles sont les conséquences du fait que le titulaire soit marié ou pas ?
Posté le Le 20/11/2025 à 13:36
Dans la gestion coté banque d’un compte courant, quelles sont les conséquences du fait que le titulaire soit marié ou pas ?
Il n'y en a pas.
Mais l'obligation de vigilance définie par la loi est assez large pour que la banque puisse demander à son client une grande quantité d'informations.
La banque doit notamment évaluer si son client présente "un faible risque de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme".
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000020196645/2009-02-01
Le fait d'épouser une personne connue pour s'adonner à des activités illégales influe sur ce risque.
La banque doit aussi pouvoir détecter des activités suspectes sur le compte, en ce sens elle a besoin de connaitre assez largement son client (et là je suppose que ça justifie l'interrogatoire sur le nombre d'enfants en sus de la situation matrimoniale). L'activité "normale" d'un compte de célibataire n'est pas la même que celle d'un compte de personne mariée avec dix enfants.
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Modératrice
Il n'y en a pas.
Mais l'obligation de vigilance définie par la loi est assez large pour que la banque puisse demander à son client une grande quantité d'informations.
La banque doit notamment évaluer si son client présente "un faible risque de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme".
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000020196645/2009-02-01
Le fait d'épouser une personne connue pour s'adonner à des activités illégales influe sur ce risque.
La banque doit aussi pouvoir détecter des activités suspectes sur le compte, en ce sens elle a besoin de connaitre assez largement son client (et là je suppose que ça justifie l'interrogatoire sur le nombre d'enfants en sus de la situation matrimoniale). L'activité "normale" d'un compte de célibataire n'est pas la même que celle d'un compte de personne mariée avec dix enfants.
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Modératrice
Posté le Le 20/11/2025 à 14:04
Citation :
Janus,
Ca ne m est jamais arrivé, ce genre de chose.
On m appelle que pour des placements.
Janus,
Ca ne m est jamais arrivé, ce genre de chose.
On m appelle que pour des placements.
Voir https://www.lesclesdelabanque.com/entreprise/ce-que-peut-demander-la-banque-dans-le-cadre-de-la-lutte-contre-le-blanchiment/
Citation :
A quel moment votre banque peut-elle demander ces informations ?
Votre banque est tenue de s'assurer que les opérations que vous réalisez avec elle, sont cohérentes avec la connaissance qu'elle a de vous, de votre entreprise et de votre environnement pendant toute la durée de votre relation. Ainsi, elle peut vous solliciter à différents moments :
- à l’ouverture de compte : pour collecter toutes les informations et documents nécessaires ;
- lors de mises à jour périodiques de sa base clients : pour vérifier que les informations sont toujours exactes et mettre à jour si besoin votre dossier ;
- pour la réalisation d’une opération bancaire particulière ;
- lors de transaction jugée suspecte ou inhabituelle : pour s’assurer que vous êtes bien à l’origine de la transaction et qu’elle est conforme à la réglementation.
- à l'occasion d'un entretien personnalisé.
A quel moment votre banque peut-elle demander ces informations ?
Votre banque est tenue de s'assurer que les opérations que vous réalisez avec elle, sont cohérentes avec la connaissance qu'elle a de vous, de votre entreprise et de votre environnement pendant toute la durée de votre relation. Ainsi, elle peut vous solliciter à différents moments :
- à l’ouverture de compte : pour collecter toutes les informations et documents nécessaires ;
- lors de mises à jour périodiques de sa base clients : pour vérifier que les informations sont toujours exactes et mettre à jour si besoin votre dossier ;
- pour la réalisation d’une opération bancaire particulière ;
- lors de transaction jugée suspecte ou inhabituelle : pour s’assurer que vous êtes bien à l’origine de la transaction et qu’elle est conforme à la réglementation.
- à l'occasion d'un entretien personnalisé.
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Superviseur
Posté le Le 20/11/2025 à 14:06
Bonjour,
L’obligation des banques est lorsque il y a suspicions de fraude , de blanchiment d argent ect….
Il n y a pas lieu d avoir « ce fliquage « s il n y a pas de mouvement suspect sur votre compte , ni d obligation à fournir quoi que ce soit si ce n est pas motivé par une suspicion.
Votre vie privée reste privée , pas besoin de dire avec qui vous habitez , avec qui vous vivez ect ect…
Ce n est pas parcqu elles sont habilitées à, qu elles ont la possibilité de le faire sans motivations de faits le justifiant.
La question concerne juste de signaler un mariage à la banque , ou la personne ne possède aucun crédit et utilise celui ci dans une gestion normale, réception d un salaire, dépenses de vie courante. Ma réponse concerne strictement ce genre de rapport avec sa banque.
L’obligation des banques est lorsque il y a suspicions de fraude , de blanchiment d argent ect….
Il n y a pas lieu d avoir « ce fliquage « s il n y a pas de mouvement suspect sur votre compte , ni d obligation à fournir quoi que ce soit si ce n est pas motivé par une suspicion.
Votre vie privée reste privée , pas besoin de dire avec qui vous habitez , avec qui vous vivez ect ect…
Ce n est pas parcqu elles sont habilitées à, qu elles ont la possibilité de le faire sans motivations de faits le justifiant.
La question concerne juste de signaler un mariage à la banque , ou la personne ne possède aucun crédit et utilise celui ci dans une gestion normale, réception d un salaire, dépenses de vie courante. Ma réponse concerne strictement ce genre de rapport avec sa banque.
Posté le Le 20/11/2025 à 14:18
L’obligation des banques est lorsque il y a suspicions de fraude , de blanchiment d argent ect….
Non, la banque a une obligation de vigilance en tout temps. J'ai pris soin de mettre les références dans mes messages.
Et en cas de divergence d'opinion avec le client sur l'interprétation de la loi, la banque est libre de le coller à la porte.
Alors autant le client n'est pas obligé de prendre l'initiative d'aller parler à son banquier, autant il faut réfléchir avant de refuser une demande de documents ou d'information.
Certaines personnes changent facilement de banque, mais pour d'autres ça peut avoir des conséquences graves.
La seule fois où ma banque m'a demandé des informations personnelles, c'est quand j'ai fait un emprunt. Mais chaque banque a sa politique.
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Modératrice
Non, la banque a une obligation de vigilance en tout temps. J'ai pris soin de mettre les références dans mes messages.
Et en cas de divergence d'opinion avec le client sur l'interprétation de la loi, la banque est libre de le coller à la porte.
Alors autant le client n'est pas obligé de prendre l'initiative d'aller parler à son banquier, autant il faut réfléchir avant de refuser une demande de documents ou d'information.
Certaines personnes changent facilement de banque, mais pour d'autres ça peut avoir des conséquences graves.
La seule fois où ma banque m'a demandé des informations personnelles, c'est quand j'ai fait un emprunt. Mais chaque banque a sa politique.
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Modératrice
Posté le Le 20/11/2025 à 14:20
Citation :
L’obligation des banques est lorsque il y a suspicions de fraude , de blanchiment d argent ect….
L’obligation des banques est lorsque il y a suspicions de fraude , de blanchiment d argent ect….
Pour en avoir longuement discuté avec 3 banques où j'ai des comptes, les 3 m'ont répondu qu'elles ont l'obligation de maintenir les dossiers à jour, d'où un entretien régulier (environ tous les 2 ans), où je dois fournir au minimum une pièce d'identité.
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Superviseur
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