Donation à association et pérennité d'un projet après disparition

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Posté le Le 16/01/2022 à 19:30
Bonsoir à tous.

Je viens glaner des infos pour un ami. Voici le cas :

Mon ami a créé un lieu à vocation agricole où il reçoit des gens de passage et des personnes en difficulté. Objectif, vivre en montagne de manière simple et rustique en produisant son alimentation sans pétrole. Cet endroit est en gros un lieu de réappropriation des savoirs faire agricoles ancestraux.

Le lieu existe depuis 40 ans et a reçu des centaines de personnes depuis les débuts. Une association régit l'ensemble, qui est à but non lucratif. Le peu de revenus provient des primes de la PAC sur le troupeau de chèvres. Une partie des terres est enregistrée au nom de l'asso, une autre est en nom propre. Seuls 2 membres, résidents permanents du lieu, sont au bureau, lui même et une autre personne, qui prendra la suite.

Mon ami souhaite que ce lieu perdure après lui, je cherche donc le meilleur montage, notamment pour que des héritiers ne puissent pas venir mettre le souk dans ce projet remarquable.

Il pensait à la création d'une fondation mais l'apport nécessaire semble vraiment délirant. A vue de nez la valeur du patrimoine qu'il souhaiterais céder s'élève à un peu de moins de 100 000 €. Il souhaiterait faire ça de son vivant.

La pérennité de l'asso semble compromise s'il venait à disparaitre. Qu'adviendrait-il des terres achetées en son nom ?

Merci pour vos lumière, je répondrai à toutes éventuelles questions.

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Posté le Le 16/01/2022 à 20:27
Bonjour
Il faudrait déjà qu'il soit certain que l'association va être maintenue après sa disparition.
Ensuite sachant qu'il peut donner la quotité disponible légale de son patrimoine a l'association, il pourrait le prévoir dans son testament.

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Marck ESP, Administrateur
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