Escroquerie avec un auto entrepreneur

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Posté le Le 25/09/2023 à 21:26
Bonjour,

J'aurai besoin de conseils concernant un problème avec un auto entrepreneur dans le terrassement.
Je vous explique les faits: il y a environ 1 ans nous avons contacter un auto entrepreneur, afin qu'il réalise un enrobé devant notre garage.
Apres avoir effectuer un devis auprès de lui, nous avons accepter celui-ci , et nous avons donner un accompte de 50% sur les 2800euros afin qu'il démarre les travaux au plus vite.
A ce jour, les travaux n'ont toujours pas commencer suite a des divers problèmes de fournitures de matériels.

Il est venu nous voir, pour nous infomer qu'il a pris beaucoup de retard sur ces chantiers, et que notre chantier ne serai pas fait toit de suite .
Nous lui acins demander de nous rembourser les 50% d 'accompte verser.

Il nous a fait un chéque, que nous avons encaisser à la date qu'im souhaitait.
Notre banque nous à informer que le chèque n'était pas solvable.

Après plusieurs relances , auprès de cette personne, celle-ci , nous fait toujours patienter.

Pouvez-vous m'apporter une ou des solutions afin de régulariser la situation au plus vite.

La lettre recommandée que nous avons envoyé date du 05/07/2023.
Depuis, nous avons porter plainte le 14/07/2023, en espérant faire avancer le dossier.
Egalement, nous avons contacter un huissier , qui par hazard , connait cet auto entrepreneur, auquel il a eu des antécédants.
L'huissier m'informe des différentes solutions: lettre de commandement (sans résultat) ou engager un avocat (frais d'avocats bien supérieur au remboursement d'acompte demander).
Nous ne savons plus quoi faire , et je ne parle pas non plus du préjudice moral.

Dans l'attente de votre retour.

Cordialement

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Posté le Le 26/09/2023 à 04:04
Bonjour
C’est en effet déplorable. Je connais nombre de dossier comme le vôtre.

Souvent ce genre de personne s’installé en auto entrepreneur pour "avoir une sensation de liberté" et ou en croyant gagner beaucoup d’argent, mais tombe vite d1ns la procrastination.

Vous avez en main un chèque sans provision, c’est un avantage et mieux que rien.

Concernant vos possibilités d’agir de façon peu coûteuse, l’huissier vous a dit l’essentiel, mais j’ajoute que vous pouvez tenter la conciliation judiciaire.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1736

Ensuite, vous pouvez demander au commissaire de justice de délivrer un titre exécutoire. Ce titre vous permettra de recourir à des mesures d'exécution forcée, telles que la saisie des biens du débiteur, pour récupérer le montant du chèque impayé.

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Marck ESP, Administrateur
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