Exclu association

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Posté le Le 08/06/2022 à 06:54
Bonjour
est ce que "diffamation",calomnies"sont des délits en principe oui, mais est ce que l'on doit le prouver ?
je vous remercie
cordialement

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Posté le Le 08/06/2022 à 07:12
Bonjour,

Oui bien sur, devant la justice celui qui accuse doit prouver la diffamation. La calomnie n'est pas un délit en tant que tel mais la dénonciation calomnieuse oui.

Vu que votre question n'a pas de rapport avec le titre vous devriez peut-être préciser votre cas

Posté le Le 08/06/2022 à 08:37
oui en fait je suis exclu d'une association car j'ai critiqué des décisions prises par un membre du bureau non respect des statuts,procédures judiciaire coûteuse non indispensable etc....conciliant j'avais accepté l'exclusion
mais en fait j'ai été victime d'une véritable expulsion avec des qualificatif insultants, non fondés et cette lettre a été transmise a des adhérents pour me nuire

Posté le Le 08/06/2022 à 10:24
Et donc vous voudriez attaquer l'assoc pour diffamation ?
Concernant votre expulsion il faut voir ce qui est prévu dans les statuts de l'assoc. Attention, même si la diffamation est reconnue ça ne veut pas dire que vous pourrez à nouveau être membre de l'assoc.

Posté le Le 08/06/2022 à 15:39
Merci
loin de moi l'idée de revenir dans cette association mais je voudrez reprendre ma dignité par rapport aux membres et mes amis je sais aussi que je ne peut pas assigner seulement ce membre je pense me diriger vers vers une lettre ouverte dans la presse
je vous remercie de m'avoir répondu.

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