Publication commerciale vs publication non-commerciale

Bonjour,

J'ai récemment publié ma thèse de Doctorat. Son contenu est purement scientifique (archéologie) et s'adresse à un public restreint de spécialistes. La monographie a été publiée à 168 exemplaires par un éditeur spécialisé en archéologie qui les a mis en vente.

Pour illustrer le texte de mon ouvrage, j’ai rémunéré un photographe pour réaliser les photos de mes fouilles. Celles-ci ont dans mon ouvrage une fonction exclusivement scientifique et le photographe a été informé par écrit de leur publication en juillet 2019. Cependant, ce dernier a récemment écrit à mon éditeur pour lui signifier que la publication de ses photos constitue une « violation de son droit d’auteur », s’appuyant sur le fait que les factures qu’il m’a établies contiennent la mention « Licence de droits de reproduction non-commerciale » et que le livre étant mis en vente, il participe à une « opération commerciale » au titre de quoi il réclame une indemnisation.

Je vous serais reconnaissant de m’orienter afin de savoir si au regard de la Loi une publication dont les caractéristiques sont celles que j’ai évoquées constitue une opération commerciale ou non.

Bonjour
Toute mise en vente publique est un acte de commerce.
Prendre néanmoins RDV avec un avocat spécialisé serait utile.

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Marck ESP, Administrateur
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