Certificat de conformité européen non conforme d'après l'ANTS

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Posté le Le 10/09/2022 à 08:30
Bonjour

nous avons importé une BMW i3 de 2018 du Luxembourg , nous disposons de tous les documents originaux .

L'ants indique que notre certificat de conformité orignal du constructeur BMW n'est pas conforme au titre qu'ils ne trouvent pas ces spécifications type, model ...concordantes dans leur base de donnée et me demandent de me procurer un coc récent en m'adressant à BMW.

La voiture ayant déjà été immatriculé avec ce COC au Luxembourg et s'agissant d'un certificat de conformité européen original , je me pose la question s'ils sont en droit de remettre en question ce document . La démarche pour obtenir un nouveau document sur le site BMW semble avoir un coût qui tout de même est de 170 euros et je ne suis pas disposé à la faire si celle-ci est demandée à titre irrégulier .

je vous remercie pour vos conseils .

bonne journée

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Posté le Le 25/09/2022 à 11:23
Bonjour Enigma,

Pas trop de réponses à votre demande.
Essayons au moins des questions ...

Quel genre de garantie avez-vous que votre COC ne soit pas un faux ?
Le site euro conformité est-il vraiment la seule référence légale pour obtenir ce document (ils le disent mais ...), un document émis par le constructeur à destination d'un seul pays (le Luxembourg) est-il vraiment reconnu par la France et donc l'ANTS ?

Désolé, je ne peux que poser des questions ...

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