Achat d'un moto volé, que faire ?

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Posté le Le 02/05/2012 à 03:26
Bonjour je me permet de vou envoyer cet email car j'ai qelque reponse a avoir.voila j'ai mon ami qui a 19 an qui a acheter une moto une 50cm3 en octobre a un jeune de 16 an a peu prés. les papier etai en régle fai correctemen , nous avons payer par chéque.donc 1 moi plu tar mon ami s'est fai controler par la police il ont donc verifier le numero de sa moto . Et ils se sont apercu que la moto etai voler,donc il a été accuser de recel alor qu'il n'etait pa du tout au courant qu'elle etait voler. il se son meme apercu que cette moto avai été voler plusieur foi a différent endroit.Qu'encour t-il vraimen alor qu'il n'est que victime finalement car il n'en savait rien??merci de me repondre au plus vite

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Posté le Le 02/05/2012 à 03:26
Bonjour,

S'il est déclaré coupable, il encourt une peine d'emprisonnement et une amende. Toutefois, s'il n'est pas récidiviste et que c'est sa première infraction, une peine d'amende et une peine d'emprisonnement avec sursis est plus probable.

En revanche, s'il arrive à prouver son innocence, autrement dit, s'il parvient à démontrer qu'il n'avait nullement l'intention de commettre un recel, il sera bien évidemment relaxé.

En l'espèce, vous pouvez chercher à démontrer votre innocence en produisant devant le tribunal les témoignages qui permettraient de démontrer que votre ami a voulu acheter cette moto de toute bonne foi. Vous pouvez également produire vos relevés bancaires attestant la remise d'un chêque.

Enfin, il est primordial que votre ami donne le nom de la personne qui lui a vendu la moto.

Vous avez toutes les chances d'échapper à une condamnation si ces différents éléments sont réunis.

Bien cordialement.

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