Problèmes de droit à l'image avec célébrité

Bonjour,

Je possède un petit compte Instagram suivi par quelques milliers de personnes où je réalise des dessins satiriques type "Charlie Hebdo" sur les pilotes de motocross. Je mets en vente également ces dessins sur des produits dérivés via la plateforme Printify.

Je viens de recevoir une cease-and-desist letter d'un cabinet américain représentant un pilote professionnel de motocross américain, m'accusant d'utiliser commercialement son nom/likeness sans autorisation. Il réclame la suspension de la vente des produits et me demande de lui fournir l'historique de mes ventes liées à ces produits.

L'œuvre concernée est une caricature satirique originale représentant plusieurs pilotes, dont le visage du pilote concerné n'est pas visible. Le produit a généré environ 500–600 € de ventes et son titre ne mentionne pas le nom du pilote non plus. Il est reconnaissable uniquement grâce à son équipement et le contexte du dessin.

Est-ce qu'il y a un monde où je peux être un minimum dans mon droit sachant que ce n'est clairement pas du merchandising pour ce pilote principalement ?

Dans le cas contraire, je pense juste répondre en faisant "l'âne" et en disant que je suis désolé, que je retire les produits, que je ne recommencerais plus etc... sans forcément lui annoncer mes chiffres.

Qu'en pensez-vous ?

Hello !

A votre place je crois que je me contenterais de retirer ce produit de la vente sans rien répondre...

A+

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"Nul n'est censé ignorer la loi" n'induit pas qu'on doive connaître la loi, mais qu'elle s'impose même si on l'ignore... ça dit aussi que personne n'est au-dessus de la loi.