Exploitation noms clubs de football

Bonjour,

Je voudrais savoir si il était autorisé d’exploiter le nom des clubs de foot sur des t-shirts. Je précise que ce n’est pas l’exploitation des logos mais bien juste du nom des clubs.

Merci

Bonjour,

Pas sans l'autorisation du club en question, comme pour toute marque ou nom d'entreprise.

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Modératrice

Merci pour votre retour !
Le nom des villes et des habitants sont ils protégés ?

Enfin je vois également sur INPI une marque déposée « Hot dogues » avec un logo associé. Cela veut-il dire que si je souhaite utiliser ce jeu de mot mais en me démarquant du logo et de la typographie, cela n’est pas faisable ?

Bonjour,
Ce n'est effectivement ^pas faisable, car le terme anglais est "hot dog".
Or ici ce qui est protégé est "hot dogues".

Bonjour,

Le nom des villes et des habitants n'est pas protégé par la propriété intellectuelle, sauf s'ils ont été déposés comme marque ou sont déjà utilisés à titre commercial.

Cependant, en cas d'usage abusif du nom d'une commune ou confusion dans l’esprit du public, la mairie peut s'opposer à l'usage du nom de la commune.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000039381569

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Modératrice