Imitation de jouets ou contrefaçons ?

Bonjour, je vous contacte car j'ai acheté des jouets Lego sur un site internet étranger, je me suis apperçu que l'un d'entre eux était la reproduction quasi exacte d'un set commercialisé par la marque. Les pièces sont identiques mais ne portent pas pas l'inscription Lego sur elles comme les vraies. La notice porte le logo Lego.

J'ai entendu que le brevet du système de briques Lego a expiré en 1978 et que la fabrication et commercialisation de copies de briques Lego seraient légales.

Pouvez vous me dire si cette boite constitue un cas précis de contrefaçon ?

J'ai aussi acheté une réplique d'ancienne console de jeux qui n'est plus commercialisée. Pouvez-vous me dire si cet achat est illégal ?

Merci

Bonjour,

Une copue presque identique d'un kit de jouets a de bonnes chances d'être une contrefaçon si le kit original a un caractère d'originalité. Je ne connais pas les brevets protégeant ou non ce type de jouets. Il peut être légal de copier le principe de la brique emboîtable (et donc de proposer à la vente un lot de briques emboîtables lambda), sans qu'il soit autorisé de copier un type particulier de jouet (par exemple l'ensemble "la princesse baleine et sa cour de calamars").

Pour la réplique de console ancienne, tout dépend de si le détenteur des droits de l'original a autorisé la reproduction.

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Modératrice

Je vous remercie pour votre réponse, dans le cadre d'une contrefaçon est il légal de conserver ces objets ou bien la loi exige de s'en séparer ? Merci

Il est illégal de posséder une contrefaçon.

Mais un objet est par défaut présumé non contrefait, donc si vous pouvez de bonne foi penser que l'objet est non contrefait vous pouvez le garder.

Il existe des accords entre certaines entreprises pour des licences ou des cessions de brevets, certaines entreprises allant jusqu'à produire des copies au rabais de leurs produits pour couper l'herbe sous le pied des contrefacteurs.

Je ne connais pas assez le domaine des jouets pour savoir quelles sont les pratiques de l'industrie.

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Modératrice

Merci pour votre réponse

Bonjour, lorsque j'ai acheté ces sets ceux-ci sont passés à la douane, si celle-ci n'a rien dit cela signifie t il que les objets sont légaux ou présumé non contrefaits?

Dans le cas contraire existe t il un organisme auquel s'adresser pour vérifier la légalité des objets ?

Merci

Bonsoir,
La douane ne contrôle pas tout systématiquement, donc aucune garantie de ce côté là.
Si les jouets proviennent de certains pays d'Asie ,il y a de grande chance que ce soit des contrefaçons.
Cordialement