Annulation d'un bon de commande cuisiniste

Le 15/03/08, nous avons signé chez un cuisiniste un bon de commande pour une cuisine intégrée avec 500 € d'accompte. Aucune cote ne pouvait être relevée par le cuisiniste puisque la maison devait etre rénovée, la pièce de cuisine n'existait pas encore, les plans ne pouvaient pas être définitifs. Le commercial a quitté son poste et son successeur nous appelle pour venir poser la cuisine que nous refusons puisque les rénovations ne font que commencer et que de toute manière, il apparait que la pièce sera trop petite pour recevoir les éléments. En outre, sur ce même bon de commande, nous achetons du carrelage que notre carreleur ne peut poser puisque les dimensions ne peuvent s'appliquer à une rénovation et qui est normalement destiné pour du "neuf". Il nous certifie que notre cuisiniste devait le savoir et nous a donc mal conseillé. Le cuisiniste est informé et stoppe la fabrication des éléments et ne nous parle plus du carrelage. Il nous envoie juste un recommandé pour nous signifier qu'il prenait note de ces modifications. Quelques mois plus tard, il reprend contact avec nous pour venir poser les éléments et souhaite donc venir mesurer la pièce de cuisine. Au grès de la conversation, il nous apprend que la hotte ne pourra pas être installée du fait de l'épaisseur des murs et que c'est à nous de trouver une solution. Nous restons dubitatifs jusqu'à ce que nous recevions en recommandé la facture de tous l'électroménager à régler immédiatement alors qu'aucune solution n'est cherchée pour re-dessiner la cuisine(la forme prévue des meubles nous empêche d'accéder à la cuisine même en diminuant les cotes) et qu' un appareil ne peut être utilisé. Nous estimons ne pas avoir reçu les bons conseils pour cet achat et ne sommes pas certains d'avoir le bon prix puisque le prix est établi sur des mesures fictives (et bien trop grandes pour notre pièce). Sur le bon de commande, il est stipulé dans les conditions de réglement : " 500 € à la commande + 2e accompte lors de la prise de cotes : 4311.48€". Pouvons nous annuler ce bon de commande ?

Cher monsieur,




Vous pouvez chercher à obtenir la nullité du contrat de vente pour manquement du vendeur à son obligation d'information et de conseil sur le fondement de l'article 1184 du Code civil.

Toutefois, rien ne garantie que vous obtiendrez bien la nullité du contrat. En effet, il appartient normalement à l'acquéreur de vérifier que ce qu'il achète conviendra convenablement pour ses besoins. Il y a donc un risque pour que le juge refuse d'annuler le contrat dans la mesure où vous avez acheté un certain nombres d'éléments qui, de toute évidence, sont incompatibles avec votre maison.

Maintenant, vous pouvez toujours essayer d'obtenir la nullité de ce contrat puisque votre vendeur a manifestement manqué à ses obligations contractuelles.


Très cordialement.