Posté le Le 01/08/2021 à 21:07
Bonjour, je souhaiterais créer des objets de décoration moi même mais en y apposant des stickers de marque connue telle que Chanel, Dior … pour ensuite vendre cet objet, est-ce légal ?
Posté le Le 02/08/2021 à 04:58
Bonjour
Question étonnante...
Quel Ne me dites pas que vous ignorez la réponse ?
On ne peut pas reproduire, imiter, utiliser, apposer, supprimer, modifier une marque...en violation des droits conférés par son enregistrement et des interdictions qui découlent de celui-ci. (…).
Exemple...Imaginez vous pouvoir créer un tricycle pour enfant vélo avec un stickers Ferrari sans autorisation pour le vendre.
Quel est votre métier ?
__________________________
Marck ESP, Administrateur
Chacun livre des informations juridiques qui peuvent être contradictoires, mais la critique des réponses des autres est mauvaise chose.
Être toujours dans la courtoisie et le respect mutuel rend les échanges agréables et utiles... MERCI (°_°)