Vente entre particuliers sans contrat de vente et réclamation

Bonjour,
J'ai vendu un home cinéma complet avec TV, à un particulier, que j'avais acheté moi même à un autre particulier (qui lui avait acheté neuf en magasin).

En clair j'ai fait un achat à particulier > revente à un autre particulier 6 mois après.

Mon acheteur aujourd'hui se retourne contre moi, car l'assurance lui a dit, en cas de casse / vol ..., l'assurance exigerait un contrat de vente, mais moi même je n'ai jamais fait de contrat de vente avec mon vendeur.
Donc je n'ai pas de contrat de vente en tant qu'acheteur, l'assurance exige un contrat entre le 1er vendeur et moi, puis un contrat entre moi et mon acheteur pour que l'assurance accepte de l'assurer.

Mon acheteur se retrouve uniquement avec la facture ce qui pour eux ne suffirait pas à faire marcher l'assurance car cela ne justifie pas de la propriété.

Il souhaite donc que je rembourse l'ensemble mais je ne sais pas comment il l'a utilisé ni dans quel état je vais le récupérer...

J'avoue que moi même je n'ai pas pensé a faire de certificat de cession lors de l'achat.


Je ne sais pas si j'ai été clair dans mes explications.

L'assurance de mon acheteur, demande un contrat de vente avec le nom de la personne qui est sur la facture, donc mon vendeur.

L'assurance demande a prouver que celui qui a fait l'achat du home cinéma en magasin, me l'a bien vendu et que j'en étais le détenteur légal avant de le revendre.

Or le monsieur a qui j'ai acheté le home cinéma ne veut rien savoir, donc mon contrat de vente n'a aucune valeur aux yeux de l'assurance, car sur le contrat de vente n'apparait nulle par le nom et la signature correspondant au nom de la facture.

L'assurance veut 2 contrats :

1) Un contrat de vente entre mon vendeur (celui qui a fait l'achat en magasin) et moi. Mon ex vendeur refuse de le faire.

2) Un contrat de vente entre moi-même et mon acheteur.

Mon acheteur veut annuler la vente si je ne fournis pas mon contrat de vente (en tant qu'acheteur). Même si j'ai bien transmis la facture.

Bjr,
Le code civil indique que possession vaut propriété:
==art 2276:
"En fait de meubles, la possession vaut titre."

En tant que particulier vous ne pouvez pas établir de facture, uniquement un reçu motivé du produit de la vente.

Bonjour
Selon le prix de vente, voir ci dessous.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31683

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Marck ESP, Administrateur
Généralement, nos visiteurs ont besoin d'aide juridique et d'explications simples. Notre devoir est d'informer avec humilité et esprit de synthèse

Bonjour,
Les problèmes de votre acheteur avec son assurance ne vous concernent pas. Que votre acheteur ne puisse pas assurer son home cinéma (je ne savais même pas qu'on pouvait assurer un tel appareil) n'est pas un motif de résolution de la vente, c'est son problème.

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Superviseur

Bonjour,

Oh, on peut même assurer un aspirateur "normal", on me l'a proposé lors de l'achat.

J'ai répondu sur l'autre forum, dans le même esprit que les réponses ci-dessus.

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Modératrice

Bonjour, merci a tous pour vos réponses.

Comme j'ai indiqué sur l'autre forum :

"La vente est inférieure a 1500€, par contre j'ai vu le mail de son assurance qui effectivement indique "En cas de casse, vol, ... Nous ne serions pas en mesure de vous indémniser car le nom indiqué sur la facture ne correspond pas au nom du signataire du contrat d'assurance, aussi nous vous invitons à demander une facture à votre nom, sous peine de refus d'indemnisation conformément aux conditions générales".

Je vais donc lui dire de le revendre s'il ne peut pas l'assurer et bloquer son numéro.

Meric pour vos réponses."