Contrat cuvelage annulé

> Consommation

Posté le Le 20/09/2022 à 09:17
Bonjour
Je suis nouveau sur le forum. Merci a vous d'avance pour vos réponse.
J'ai passé un contrat avec une société pour faire un cuvelage suite une infiltration sur un mur au sous-sol de ma maison. J'ai déjà payé un acompte et j'ai passé le délais des 14 jours de rétractation. Entre temps un événement heureux nous a décidé de agrandir la maison et nous allons agrandir du coté du mur ou il ya une infiltration. l'agrandissement va defacto assainir le mur (grâce notamment au fondation de même niveau).

Est ce qu'il ya un moyen de récupéré une partie de mon acompte?

En effet je n'ai plus aucune utilité a réaliser des travaux de traitement d'humidité, mon besoin à complétement changé. Je ne vois pas bien comment cet entreprise peu intervenir.

Ai je possibilité de récupérer une partie de mon acompte (non négligeable)?

Merci d'avance

Poser une question Ajouter un message - répondre
Posté le Le 20/09/2022 à 10:13
Bonjour Zamant,

Citation :
Ai je possibilité de récupérer une partie de mon acompte (non négligeable)?


ça va être difficile. L'entreprise peut même vous obliger à payer tous les travaux.

Il faut que vous négociiez avec cette société, selon ses compétences. Si vous pouvez remplacer le contrat actuel par un autre plus intéressant pour l'entreprise, ça peut marcher.

Attention, ici, on vous informera sur le droit français. Si vous êtes de Vérone, ce serait différent.

Posté le Le 20/09/2022 à 10:26
Bonjour et félicitations pour l'heureux événement,

Un acompte n'est pas remboursable, sauf arrangement amiable ou (excellente suggestion) report de cet acompte sur un autre devis.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31187

Posté le Le 20/09/2022 à 12:48
ok mince merci. C'est ce que je craignais. Je pensais naïvement que comme mon besoin à radicalement changé, qu'ils me rembourserai une partie de mon acompte.

Aujourd'hui ils me propose de passer par un autre contrat (installation d'une VMI) et donc l'acompte basculerai sur le nouveau contrat. Si j'annule le nouveau contrat dans les 14 jrs, je pourrai récupérer mon acompte?

J'ai essayé de négocier de les payer sur leur temps passé sur mon sujet mais rien n'y fait.

Posté le Le 20/09/2022 à 12:51
Non, vous ne pourrez pas annuler non plus. Les 14 jours ne concernent pas cette situation.

Posté le Le 20/09/2022 à 13:11
Hello Zamant,

Citation :
Aujourd'hui ils me propose de passer par un autre contrat (installation d'une VMI) et donc l'acompte basculerai sur le nouveau contrat. Si j'annule le nouveau contrat dans les 14 jrs, je pourrai récupérer mon acompte?


Cela vous donnerais un rôle de traitre de tragédie. C'est peut-être un peu exagéré par rapport à l'effort que fait l'entreprise.
En plus, avec un bambino à la maison, une VMI lui donnera un bel air pas vicié du tout et à la bonne température. C'est donc une bonne idée.
Vous avez été un peu imprévoyant, il faut assumer. Vous recyclez l'intégralité de votre acompte, normalement pas remboursable et vous n'avez pas à payer la totalité de travaux qui ne vous intéressent plus.
C'est un moindre mal.

Posté le Le 20/09/2022 à 14:07
ok. Merci du conseil.

Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]


pub devis