Posté le Le 22/12/2022 à 17:13
Bonjour,
J’ai 3 associations dans différents domaines tels que association aide alimentaire une radio associative et une association de rencontre
Je voulais s’avoir dans quelques cas le président et les membres du bureau peuvent être rémunérer et si c’est possible ?
Loïc
Posté le Le 23/12/2022 à 08:33
Oui Loic,
je pense que c'est votre cas de figure. Mais attention, vous ne pouvez pas piocher 1200 euros tous les mois dans la caisse. C'est une affaire sérieuse que de toucher une paye, même à 1200 euros.
Cdlt
__________________________
Bien respectueusement
Posté le Le 25/12/2022 à 09:34
Bonjour Loïc,
Dans le principe, un Président d'association est un bénévole. Il n'est donc pas rémunéré.
Il est cependant admis que si ledit Président réalise un travail effectif pour l'association, une rémunération est possible. Mais elle ne peut pas excéder 3/4 du SMIC.
Tout cela a trait à la nature d'une association, laquelle ne peut avoir une activité "lucrative" que dans des limites bien précises. Par exemple, il faut que la gestion soit désintéressée, et rémunérer le Président va à l'encontre de cela. Selon d'autres éléments que vous ne fournissez pas, le fisc peut tout à fait considérer que votre association est une entreprise commerciale déguisée, et vous serez alors assujetti aux impôts commerciaux.
Il reste possible, pour une association, d'employer des salariés bénéficiant d'une rémunération 'normale'. Mais ceci est incompatible avec toute position dans l'association. Un salarié ne peut être membre, et ne peut donc pas être Président. Dans certaines associations, une fois le processus lancé, le Président démissionne, se fait salarier, fait nommer un fantoche à sa place et dirige l'association en sous-main. Pas joli-joli, mais réel !