Utilisation mini bus

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Posté le Le 24/04/2012 à 09:29
Bonjour,
dans l'association sous loi 1901 ou je suis membre, nous avons un mini bus que nous utilisons pour les sortis.
J'aimerai savoir les obligations que nous avons par apport a ce bus: lister chaque sorti avec nombre de km parcouru . jour et personne conduisant ???? et une personne salarie de l'association, a t'elle le droit d'utiliser le mini bus pour faire les trajets de l’association jusqu’à son domicile; de le stationner devant chez elle quand l'association n'en a pas l'utilité, alors que son domicile se situe a 15 KMs du local de l'association?. enfin en savoir un peu plus sur les droits d''un salarié où du bénévole, pour l'utilisation du mini bus appartenant a une association loi 1901 et les risques encourus par l'association et les personnes utilisant le bus??????? Merci pour vos réponses

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Posté le Le 06/06/2012 à 21:55
Bonjour,

Tout dépend ce que les statuts de l'association prévoient à l'égard de ce bus.

Cordialement

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