Discordance devis et facture pour assainissement non collectif

Bonjour,

J’ai fait réaliser les travaux d’assainissement non collectif de ma maison par un terrassier.

Sur le devis que j’ai signé, il est indiqué :
« Suite à l’étude de sol, toute utilisation d’un brise-roche sera facturée : 109 € »

Aucune précision n’était donnée sur un tarif horaire ni sur une quantité.

Sur la facture finale, l’entreprise a appliqué 15 heures à 109 €/h, soit 1 635 € HT.

Le terrassier m’indique que c’est “le tarif à l’heure”, mais cela n’est pas mentionné sur le devis, qui ne faisait qu’indiquer un montant fixe de 109 €.

Je reconnais que le terrain était difficile et que l’utilisation du brise-roche était justifiée, mais je conteste le mode de facturation horaire, qui ne figure pas dans le contrat.

À ce jour, je suis prête à régler la facture sauf ce poste, pour lequel je demande un ajustement à 109 €, conformément au devis.

Ma question est la suivante :
→ Puis-je légitimement demander à l’entreprise de revoir ce poste, au motif que le devis ne précisait pas le caractère horaire du tarif ?

Merci d’avance pour vos éclairages.

Bonjour Lluuccee,

Peut etre nous indiquer l’intégralité du texte du devis ( anonumisé) .
La facture est elle claquée dessus au niveau des intitulés des postes, avec par exemple *109 pour ligne brise roche?
Merci

Bonjour,
Le devis indique :

Suite à l'étude de sol toutes utilisation d'un brise roche
sera facturé

U. PU. HT. Qté
H 0.00 109.00 0.00
TVA :10.0

Le devis a été signé sur la base de 0,00H.

L'artisan aurait il dû faire un avenant au devis pour indiquer le nombre d'heures ? N'était il pas dans l'obligation de formuler explicitement la méthode de calcul du coût ?

Merci d'avance pour votre réponse

Bonjour,
Avez-vous bien retranscrit le devis ? les colonnes ne sont pas alignées...
Toutefois, il semble clair que le prix est de 109 HT par heure.
Est-ce que le total en bas du devis intégrait une part correspondant à cette prestation ?
Sinon, y avait-il une mention additionnelle comme "non évalué" ? ou "hors forfait" ? ou "au temps passé" ?
Il fallait demander à l'entreprise avant de signer de préciser le nombre d'heures estimés.

Merci pour ce retour.
Voici une lecture facilitée :

U : H
PU HT : 109
Qté : 0.00
TVA : 10.0

Réponses à vos interrogations :

Est-ce que le total en bas du devis intégrait une part correspondant à cette prestation ? : non

Sinon, y avait-il une mention additionnelle comme "non évalué" ? ou "hors forfait" ? ou "au temps passé" ? : non

Nous n'avons malheureusement pas demandé, avant de signer, le nombre d'heures estimées.

Merci d'avance pour votre retour

Ce devis précise donc le prix horaire de l'engin.
Vous devez donc payer selon le nombre d'heures réels, puisque aucun forfait n'avait été convenu pour cette prestation.

Pour ce genre de w, le devis me paraît " conforme"

L’entrepreneur connaît en gros le terrain du coin , sait qu’il risque de trouver de la roche donc devra utiliser brise roche mais comme il n’a pas fait une analyse poussée de sol ( analyse d’ailleurs qu’il n’est sûrement pas en capacité de faire et analyse qui couterait "cher") il ne peut estimer le temps d’utilisation du brise au moment du devis donc il ne peut pas chiffrer ce poste.
Il vous informe toute fous que ce sera 109 euros de l’heure.

Je ne pense pas que vous auriez pu " sécuriser" au moment du devis en lui demandant " vous pensez avoir besoin de combien le nbre d’heures de brise ?"
Et meme si il vous avait répondu " entre 8 a 10 heures peut etre" et que vous aviez fait mettre dans le devis max 10 heures de brise a facturer"
Imaginez si au final, il en avait eu besoin de 15 !