Clause de subrogation - contrat prévoyance

Bonjour,

Je suis médecin, en cours d'établissement d'un contrat de prévoyance afin de maintenir mes revenus en cas d'accident ou de maladie.

J'ai pu comparer plusieurs contrats et un point me semble flou, chacun des intervenants me donnant son interprétation.
Certains contrats comportent une clause de subrogation, et c'est avancé comme un vrai problème par les assureurs concurrentiels. Selon l'un d'eux, "la subrogation consiste à dire que l’assureur à le droit d’exercer, à votre place, un recours contre le tiers responsable de votre accident. Ainsi, tout ce que l’assureur du tiers responsable vous versera pour vous indemniser ira prioritairement à votre assureur de prévoyance pour le « rembourser » de ce qu’il vous aura déjà versé. Et ce n’est que le surplus qui ira dans votre poche. S’il n’y a pas de clause de subrogation, votre assureur prévoyance ne se fait pas « rembourser », et vous gardez les deux en totalité qui se cumulent."
Il m'a été affirmé le contraire par un autre assureur, que cela consiste simplement à se faire rembourser par l'assurance du tiers responsable afin de ne pas "vider" les caisses de mon assurance, sans aucune répercussion sur mon droit à indemnisation de mon assurance comme de celle du tiers.

Je souhaiterais y voir plus clair...

Merci par avance !

Bonjour.

Mon avis :

Si un assureur indemnise votre préjudice, vous n'avez pas à être indemnisé une seconde fois par le responsable de votre préjudice, ou par son propre assureur !
Le principe de l'assurance, c'est qu'un assureur vous indemnise (si cela rentre dans les garanties du contrat), charge a lui de mettre en œuvre tous les moyens contre celui qui aurait dû payer cette indemnisation.
Evidemment, si le dommage ne rentre pas dans les garanties du contrat, c'est à vous de mettre directement en œuvre des moyens contre le responsable du dommage, pour vous faire indemniser par lui.

Bonjour,

OK avec Rambotte.

C'est un peu le même principe que le recours contre tiers des CPAM en cas de tiers responsable.

Aprés l'assurance du tiers en question devra aussi être "sollicitée" pour l'indemnisation du reste à charge et des préjudices extra-patrimoniaux.

Bonjour,

Merci de vos réponses. De ce que je comprends, mon montant d'indemnisation ne change pas dans les 2 cas.
Mais le message de l'assureur me fait réfléchir, d'autant plus qu'il l'a écrit par mail...
En cas de dommages et intérêts, je toucherais la somme décidée, indépendamment des indemnités liées à l'arrêt maladie/invalidité c'est bien ça ?

Merci par avance !