Créer des objets avec une technique déjà brevetée

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Posté le Le 29/02/2024 à 11:20
Bonjour,

je souhaite réaliser des oeuvres/objets en bois flexible qui se rapprochent d'une apparence de tissu.
La technique en soi est assez simple puisqu'elle consiste à utiliser des fines lames de plaquage de bois, collées sur du tissu.
Il se trouve que cette technique existe déjà, et apparemment elle est brevetée. La particularité du brevet est que de fines incisions dans les lames, permettent au bois de devenir ultra flexible.

Ce que je souhaiterais savoir, c'est si j'ai le droit d'utiliser cette technique, mais en créant des oeuvres à l'apparence différente ?
J'ai tenté de trouver le brevet pour avoir plus d'informations, mais à part l'INPI (qui n'a rien donné) je ne sais pas où chercher.
Les dépositaires du brevet sont en Israël, et ils ont rendu leur procédé de fabrication public et accessible via des cours en ligne. Tout en indiquant avoir déposé un brevet, et que l'on ne doit pas commercialiser de notre côté.

Cela m'étonne un peu que l'on ne puisse pas utiliser librement une technique d'assemblage de bois & tissu, mais si c'est le cas, est-il possible que je le fasse si j'apporte des modifications dans le procédé ... ?

Merci par avance pour vos éclairages.

Chris

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Posté le Le 29/02/2024 à 14:56
Bonjour,

Si le mode de fabrication est sous brevet, vous ne devez pas l'utiliser, mais cela ne concerne que l'invention brevetée, pas un processus similaire mais malgré tout différent.

A priori, ce qui est breveté c'est "les fines incisions dans les lames, [qui] permettent au bois de devenir ultra flexible", pas le collage de morceaux de bois sur du tissu. Dans le doute ne copiez pas la technique de ces personnes si vous voulez commercialiser vos oeuvres (les inventeurs semblent autoriser une utilisation personnelle, d'après vos dires).

Si j'ai bien compris, il existe une technique "classique" qui consiste à utiliser de fines lames non fendues. Sur le plan juridique, il faut éviter d'utiliser l'invention brevetée en copiant ses traits originaux.

Par exemple on ne doit pas copier un modèle breveté de roue. Mais on peut créer un autre modèle de roue. Le brevet porte sur les caractéristiques originales d'un modèle de roue, pas sur l'objet lui-même, fort heureusement pour les constructeurs de voitures, de charrettes et de brouettes.

__________________________
Modératrice

Posté le Le 29/02/2024 à 19:16
Bonjour,

merci beaucoup pour la réponse apportée.
Cela rejoint un peu mon idée, quant au fait que je pourrais rester sur le principe de flexibilité, mais avec une autre option que les incisions qui sont (je pense) le coeur du brevet.
Si j'avais les détails du brevet j'y verrais plus clair, mais je ne sais pas comment le trouver (ni même si un particulier a accès aux détails).

En tous les cas je vous remercie, cela me laisse entrevoir une possibilité de développer ma propre "technique".

Cordialement,
Chris

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