Poster antérieur au Brevet

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Posté le Le 07/12/2018 à 19:28
Bonjour,

Version courte :
- j'ai commencé à titre privé (non commercial) un projet (donc le matériel est financé par un organisme) et dont je viens de me rendre compte qu'un brevet le couvre.
- j'ai mis la main sur le pdf d'un poster présenté lors d'une conférence quelques mois avant le dépôt du brevet (je l'ai pas trouvé en ligne, mais j'ai confirmation de son auteur d'où et quand il a été présenté).
- mon projet n'a pas pour vocation de générer des bénéfices, il me suffit s'il est possible que j'organise la fabrication sous forme de commandes groupées (ou au pire que chacun puisse passer commande lui-même).

Ma question est de savoir quoi faire pour pouvoir continuer mon projet?




Version longue :

Je vous écris car cet été j'ai eut une idée d'un système de capteur qui pourrait s'avérer utile en spéléologie (et dont ni moi ni aucun autre de la dizaine de spéléos présents ce jour là n'avait entendu parler).

Ma recherche documentaire n'a pas donné grand chose, uniquement des projets peu aboutis ou utilisant des méthodes différentes de celle que j'avais en tête. J'ai donc commencé à travailler sur ce projet sur mon temps libre. Après quelques semaines de réflexions théoriques, j'ai fait une demande (accordée) de financement auprès d'un organisme rattaché à la fédération de spéléo pour acheter les composants nécessaires aux tests (le travail effectuée continue à se faire bénévolement sans aucun cadre légal).

Il y a quelques semaines, un autre spéléo (qui avait effectué une thèse sur un sujet légèrement différent) m'a transmit deux documents qu'il avait encore sur son ordinateur:
-le premier évoquait le dépôt d'un brevet par un professeur d'université française, qui couvre mon idée
- le second est un poster présenté lors d'une conférence ayant eut lieu quelques mois avant la date du brevet, et qui
couvre la plupart des clauses du brevet (toute celles qui m'intéressent). D'après mes maigres connaissances en propriété industrielle, le brevet ne serait donc pas valable par manque (en tout cas pas les clauses dont le poster fait office d'antériorité). J'ai un mail de confirmation de l'auteur principal du poster qui m'indique à quelle conférence (enfin Workshop) ce poster a été présenté ainsi qu'à quelle date.

A noter qu'une spin-off semble avoir été crée pour exploiter le brevet (mais pas dans le domaine de la spéléo). J'ai néanmoins du mal à avoir plus d'informations sur cette entreprise car son site web n'est plus en ligne (alors qu'elle semble encore exister juridiquement et être toujours hébergée dans le même incubateur).

Je me posais donc la question de savoir ce que je pouvais faire?

Les quelques points suivants sont à prendre en considération:
- je travaille entièrement bénévolement sur mon temps libre, sans que ce travail se fasse dans le cadre d'une entreprise ou d'une association
- je ne cherche pas forcément à invalider juridiquement le brevet, juste à pouvoir poursuivre mon développement
- Je voudrais à minima avoir le droit d'organiser des commandes groupées pour ces capteurs (en regroupant plusieurs clubs/individus). Si j'ai le droit de prendre une petite marge tant mieux, mais une solution qui interdise tout bénéfice me suffit largement. A noter que vu le prix, il n'est pas envisageable que j'offre les capteurs. Une solution d'open hardware (éventuellement avec une licence interdisant la commercialisation) ferait aussi l'affaire.

Les quelques idées que j'ai pour l'instant sont les suivantes:
- continuer comme si de rien n'était et garder le poster en réserve en cas d'ennuis (ça me semble un peu risqué)
- tenter d'attaquer le brevet (j'ai l'impression que c'est des démarches assez lourdes et coûteuses)
- contacter les détenteurs du brevet pour leur demander le droit d'utiliser leur brevet dans le cas restreint de la spéléologie. A noter que s'il faut payer une toute petite somme par unité, ou une part plus importante sur le bénéfice (je peux dans ce cas décider de vendre au prix coûtant et donc ne rien devoir payer), ça reste envisageable. En revanche payer une somme forfaitaire de plus que quelques centaines d'euros n'est pas envisageable. Le problème est que je n'ai aucune idée si ça a des chances d'aboutir.
- contacter les détenteurs du brevet en joignant le poster qui pourrait invalider presque toutes les clauses de leur brevet. Une possibilité est alors de leur "exiger" une licence gratuite/autorisation (sous la menace implicite que dans le cas contraire je risque de demander juridiquement d'avoir le droit de le faire). L'autre possibilité plus "soft" est de leur demander, à la vue de ce poster, s'ils pensent que leur brevet est en contradiction avec mon projet et s'ils voient un inconvénient à ce que je le poursuive.

Bref, parmi toutes ces possibilités, (et celles que j'aurais éventuellement oubliées), laquelle me conseilleriez vous?

En vous remerciant par avance
Cordialement
Félix

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