Acquisitoin d'une boutique à Paris et bail

Bonjour,

Je suis sur le point d'acquérir une boutique (fonds de commerce) sous les arcades de la rue de Rivoli (75001).

Je souhaite y commercialiser, notamment, des Bijoux fantaisie et des Sac a main (de jour et du soir).

Le Bail prévoit les activités suivantes : "Vente de tableaux, cadres, gravures, cartes postales, articles de paris, article de librairie et la diffusion d'éditions d'art".

Il semblerait que beaucoup de choses puissent rentrer dans la notion "Article de Paris", mais est-ce bien le cas des Bijoux Fantaisie et des Sacs de femme ?

Compte tenu des sommes engagées pour cette acquisition, je ne peux pas me permettre de prendre de risques.

Bien Cordialement,

Cher monsieur,



Le terme article de Paris désigne tout simplement tous les objets vendus à l'effigie de Paris: Petite tour effeil par exemple, ou du sacré-coeur.

Bref, à moins que vos bijoux fantaisies représentent un élément parisien, ils ne correspondent à priori pas aux éléments que vous mentionnez.

Cela étant, dans la mesure où une telle clause n'est nullement définit par la loi, vous avez tout à fait la possibilité de demander au propriétaire de préciser, dans un avenant au contrat, le contenu de cette clause et d'autoriser expressément la vente des articles que vous mentionnez. Vous aurez alors toute la sécurité juridique propre à satisfaire votre inquiétude (légitime).


Très cordialement.