Clause resolutoire de mon bail commercial

> Entreprise > Commercial > Baux commerciaux

Posté le Le 18/12/2014 à 05:25
J ai recu un commandement par huissier le 24 mai denoncant la clause resolutoire de mon bail commercial.et l appel a paiement des somme du a ce jour compris le loyer du mois de juin.

esque je prend un risque de saisir un juge pour sauver mon entreprise qui fonctionne mais ne peu supporter un tel loyer 4700€/mois ht pour demander un delai pour payer mon bailleur de ce que je lui doit a ce jour, esqu'il ne peut pas changer d avis devant un juge et me reclamer les loyrs sur trois ans (bail commercial) cela fait juste qu'un an que nous somme la et ne peut il pas renoncer a invoquer la clause resolutoire !!!!!

nous aimerions obtenir des delai pour le payer des sommes du a ce jour et quitter ce local que nous n aurions jamais du prendre, y a t il un risque que l'on se lance dans plus grave

merci

Poser une question Ajouter un message - répondre
Posté le Le 18/12/2014 à 05:25
Cher monsieur,


Citation :
esque je prend un risque de saisir un juge pour sauver mon entreprise qui fonctionne mais ne peu supporter un tel loyer 4700€/mois ht pour demander un delai pour payer mon bailleur de ce que je lui doit a ce jour, esqu'il ne peut pas changer d avis devant un juge et me reclamer les loyrs sur trois ans (bail commercial) cela fait juste qu'un an que nous somme la et ne peut il pas renoncer a invoquer la clause resolutoire !!!!!


Je ne comprends pas. Si votre entreprise n'est pas en mesure de payer le loyer, demander la suspension des mesures de recouvrement me semble risque. Certes le bail commercial sera maintenu et la clause résolutoire sera suspendue, mais les loyers prochaines continueront de courir et vous en serez redevable. En conséquence, si votre entreprise n'est pas en mesure, d'une façon sereine, de régler ce loyer important, pourquoi au contraire, ne pas accepter la résolution du bail commercial?

Ainsi, une fois la résolution acceptée, vous pourrez tout à fait chercher à négocier un échéancier de paiement auprès du bailleur.


Très cordialement.

Posté le Le 18/12/2014 à 05:25
Oui mais le proprietaire est trés exigant il veu bien que l on s"aquitte de la dette en 18 mois avec un protocole d acoord mais il nous demande une caution bancaire ect....

esque l on aurai pas mieux si on allait devant un juge pour sauver notre entreprise

on le paieras de toute façon et on lui rend son local

on m adit recement que si je prenai le risque d'allez devant un juge pour obtenir des delai de paiement le bailleur pourrai ne plus invoquer la clause resolutoire mais demander l'indemnité sur 3 premiere années du bail commercial

oui ou non sachant qui la denoncé la clause resolutoire par un commandement d huissier

Posté le Le 18/12/2014 à 05:25
Cher monsieur,

Citation :
oui mais le proprietaire est trés exigant il veu bien que l on s"aquitte de la dette en 18 mois avec un protocole d acoord mais il nous demande une caution bancaire ect....


Il faut y réfléchir mais 18 mois est très satisfaisant. Vous auriez du mal à obtenir plus devant un tribunal. Sans compter que si vous négociez, n'ayant plus ce loyer exorbitant à payer, vous rembourserez plus facilement la dette.

Citation :
on m adit recement que si je prenai le risque d'allez devant un juge pour obtenir des delai de paiement le bailleur pourrai ne plus invoquer la clause resolutoire mais demander l'indemnité sur 3 premiere années du bail commercial



C'est tout à fait exact. Personnellement, je négocierai dans un cas comme le votre. Mais ceci n'est qu'un choix personnel. A vrai dire, je ne vois pas ce que vous avez à gagner à aller devant le tribunal.

Très cordialement.

Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]