Vente d'alcool sur les marchés

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Posté le Le 16/02/2019 à 20:57
Bonjour,
Et merci pour ce site d'utilité publique.

Je souhaite produire et commercialiser des liqueurs artisanales,
je ne distille pas, mes liqueurs sont seulement issues d'une macération de plantes ou épices dans de l'alcool à 96%
Je serais entrepositaire agréé par les douanes et je payerai mes droits d'accises CGI et CSS.

je souhaiterai produire des liqueurs à 30% mais il m'est possible de les "descendre à 18% si besoin.

Pour la commercialisation des mes liqueurs, j'ai la possibilité de passer par un réseau de distributeurs mais bien évidement mes bénéfices seront bien plus interessants en vente directe..
Je souhaiterai donc faire quelques marchés de Provence avec mes liqueurs.
Vente à emporter uniquement, comme un "pot de miel" à ramener de vacances..

- le guide pratique des débits de boisson à l'usage des maires indique : "Les marchands ambulants ne peuvent vendre au détail que les boissons des 1er, 2ème et 3ème groupes. Ils doivent en outre détenir la licence ad hoc (licence à consommer sur place ou à emporter).
Les producteurs d’alcool peuvent vendre sur les marchés et les foires des boissons de tous les groupes (cf. fiche les modalités de délivrance des boissons alcooliques n° B5)"

- Suis-je considéré comme producteur ? Pourrais je vendre mes liqueurs sur les marchés ?

- Concernant mon entreprise je vais exercer dans un local artisanal ne recevant pas de public,
Pouvez vous m'informer sur mes obligations, ai-je besoin d'un permis d'exploitation? d'une licence et si ou laquelle? des deux?

J'ai beaucoup cherché sur les site.gouv mais malheureusement très peu d'infos sont disponibles sur ce cas spécifique

Salutations Cordiales,
Yoann

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