Situation complexe avec le rsi

Bonjour,
J'ai créé mon entreprise en février en temps que jeune entrepreneur inexpérimenté. La société de type EURL a tourné au ralenti dès sa création alors que j'étais plus souvent à l'étranger à travailler comme expatrié que sur le territoire français. Pendant 10 ans le chiffre d'affaire de la société à été inférieur à 30 000€. En qualité de gérant majoritaire, j'ai toujours acquitté la TVA et mes obligations envers les impôts mais n'ai jamais cotisé au RSI.

La société a été enregistré en bonne et due forme par un avocat d'affaire réputé et pourtant, je n'apparais pas dans leur base de donnée. En 12 ans le RSI ne m'a jamais adressé un courrier et mon tort à été de croire que les cotisations étaient facultatives.Le fait de cotiser à une assurance maladie privée étrangère me couvrait et mon ignorance m'a mis dans une situation périlleuse.

j'ai décider de faire fonctionner l'entreprise à plein régime et le chiffre d'affaire a doublé puis quadruplé pour atteindre environ 140 000 euros en 2008. j'ai aussi beaucoup investit en matériel onéreux et le bénéfice était de 39 000 euros en 2007.

La Société emploie très régulièrement des intermittents du spectacle pour qui toutes les cotisations d'URSAFF, ASSEDIC, CONGES SPECTACLES et RETRAITE sont à jour.

J'ai décidé de clarifié ma situation avec le RSI la semaine prochaine afin de régler cette dette au plus vite et dans les meilleurs conditions. Cette situation me fait très peur et j'aimerais avoir des conseils pertinents pour assurer mes démarches.

Merci pour votre aide.

Bonjour.

vous savez fait le bon choix. L'absence de régularisation aurait empêché toute prise en charge sociale de votre maladie, de votre vieillesse etc.

Connaissez vous le montant de la dette pour le RSI?


Qu'attendez vous précisément de ce rendez-vous?

Bien cordialement.

Bonjour,
je ne connais pas le montant de la dette car ma société n'est pas enregistré au RSI. Apparemment, ils ignorent mon existence. J'espère juste qu'ils n vont pas demander 12 années d'arriéré.

Ce rendez-vous sera un premier contact pour leur expliquer la situation afin de trouver une solution.

Savez-vous s'il existe un plafond pour le nombre d'années d'arriéré?

Bien cordialement.

Bonjour,

Le délai de prescription applicable est l'ancien délai de prescription de 30 ans. Cela étant, si vos revenus étaient faibles, les cotisations sociales étaient également faibles.

D'exéprience, ma RSI est certainement la caisse avec laquelle il est la plus facile de s'arranger.

Bien cordialement.

Merci pour votre aide.
Si vous le désirez, je vous tiendrais informé des avancés du dossier sur cette discussion.

Sincères salutations.