Achat d'aéronef et organisation de l'indivision

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Posté le Le 03/03/2019 à 15:14
Bonjour à toutes et à tous,

Nous sommes 3 amis pilotes privés qui allons acquérir dans les prochaines semaines un avion léger de collection afin de le restaurer et de le remettre en vol.

Nous nous posons la question de l'indivision qui va naître de cet achat et de la nécessité de l'organiser afin que son fonctionnement soit clair et formalisé. Un peu comme avec un contrat de mariage, nous préférons préparer maintenant notre séparation avec le farouche espoir que cela n'arrive jamais.

Y'a-t'il une forme de contrat que nous pourrions passer ensemble à cet effet ? Ce contrat doit-il être fait par un notaire ?

Je vous remercie et reste à votre disposition pour toutes précisions.

Bien à vous,

Richard

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