Résilier un contrat (signature de conditions générales de vente)

Bonjour,

Voila le 31 Aout 2009 j’ai signé une CGV dans un club de sport (PowerPlate) au 30 novembre 2009, je ne suis pas du tout satisfaite de cette machine et veut résilier mon abonnement. Le responsable du centre m’a fait savoir que c’est impossible et que je dois continuer à régler les mois qui reste c'est-à-dire 160*3 mois = 480 €. Sauf que dans la CGV que j’ai signé le 31 aout 2009, il n’y a aucune clause comme quoi on ne peut résilier son abonnement. Que dois-je faire ?
Je vous remercie à l’avance.

Chère madame,


Je comprends mais en Droit, il convient d'adopter un raisonnement inverse. Ce n'est pas "l'interdiction de résilier le contrat" qui doit figurer dans les clauses, mais au contraire, "la possibilité de résilier".

En effet, la résiliation dans un contrat est loin d'être automatique, au contraire. Lorsque vous vous engagez dans un contrat pour une durée déterminée avec une éventuelle reconduction, alors vous êtes tenue d'exécuter vos engagement jusqu'au bout.

Donc si vous avez conclu un abonnement pour 6 mois par exemple, vous êtes tenu de faire les 6 mois, à moins que le contrat ne vous laisse la possibilité d'une résiliation anticipée.


Très cordialement.

J'avoue je suis dans une impasse. Je sais que j'ai signé pour sixmois, mais si on n'est pas satisfaite de la prestation peut-on ne pas aller voir ailleurs ?
Je vous remercie.

Chère madame,



Malheureusement non, vous êtes tenue par les articles 1134 et 1147 du Code civil. La seule échappatoire serait de démontrer une faute de l'entreprise susceptible d'entrainer la résolution du Contrat. Mais ici, une telle solution n'est pas pensable puisque la saisine du tribunal d'instance dure pendant des mois, et qu'il faudrait que l'entreprise ait commis une véritable faute.

Très cordialement.