Contrat d'achat cheval en europe, recours pour réupérer la jument

Bonjour,

J'ai achete une jument par contrat signe en Novembre 2008, le contrat stipulait que je pouvais la payer jusque le 2 Juillet 2009 soit Jeudi prochain mais que je n'avais pas le droit de la vendre ou de la louer (ext... ) tant que celle ci ne serait pas payer a 100%. Des problemes prives sont survenue et j'ai demande a une amie de m'aider a finir d'acquerir cette jument en finissant de la payer et en dedomagement, je lui offrierais la pleine propriete sur la jument APRES que celle ci soit legalement devenue ma propriete et en echange de quoi, elle m'offrierais son 1er ou 2eme poulain.
Aujourd'hui, la jument est integralement payee a cette personne qui vit en Espagne mais probablement de nationalite Belge mais qui n'a fournit qu'une adresse incomplete sur le contrat en Espagne, il refuse de livrer la jument a cause de mon accord avec cette amie en pretendant que j'ai vendue la jument avant le terme de notre contrat alors que j'ai fait tres attention a cause justement de cette close.
Par la suite, mon amie voyant la mauvaise fois de la personne, a renonce et m'a demande que je la rembourse et nous avons donc fait un "avenant" qui annule la 1ere reconaissance de dette pour que je la regle en argent des sommes versees. Malgre cet avenant, le vendeur Espagnol refuse toujours de considerer les sommes versees pour la jument et veux rembourser mon amie et ce sans doute pour me faire perdre mes ahrres (close du contrat, si la jument 'est pas reglee au 2 Juillet 2009, les sommes perçues seront gardees a titre de dommage et interets et ils se reserves aussi le droit de me poursuivre en justice !!!)

la Jument est sense etre stationne dans un elevage en Espagne mais un eleveur de chevaux en Belgique ami par connaissance interpose a dit l'avoir vu (il connait la jument) chez un autre eleveur en Hollande qui lui aurait precise qu'elle etait chez lui en attendant d'etre livree en France. (fait relates avant que le vendeur espagnol ai eu vent par mon amie elle meme; trop bavarde, de nos arrangements!)
Ma question est donc la suivante; quelle recours ai je pour recuperer ma jument dont mon amie a meme reglee les frais de transport?
Tous ces frais ont ete fini d'etre regles le 19 Mai pour la jument et le 11 Juin pour son transport.

Par avance merci de votre reponse,
Cordialement,

Chère madame,




Effectivement le vendeur est en tord. La vente conclu entre vous et votre amie n'avait pas à être prise en compte dans la mesure où elle était assortie d'une condition suspensive ayant justement pour effet de "suspendre" la vente. Bref, on ne peut juridiquement pas considérer qu'il y avait une vente comme le prétend le vendeur originaire.

Il convient donc d'entamer une démarche judiciaire en vue d'obtenir l'exécution du contrat de vente comme le prévoit l'article 1147 du Code civil français.

Mais dans la mesure où le vendeur réside en Espagne, vous devez saisir la juridiction espagnole et non française à moins que votre contrat n'ait prévu autre chose à ce propos.

Vous devez donc vous rapprocher d'un avocat espagnol.

Très cordialement.

Bonjour,

Merci de votre reponse, mon contrat de vente prevoit que ça soit le tribunal de Liege qui soit choisit en cas de litige.

Je vais donc me repprocher d'un acovat Belge afin de fait valider mon contrat de vente.

Cordialement,

Chère madame,




Parfait!

Si je peux faire quoi que ce soit d'autres pour vous, je reste à votre entière disposition.

Très cordialement.