Droit à l'image

> Entreprise > Propriété intellectuelle > Droit d’auteur

Posté le Le 03/09/2025 à 13:46
Bonjour,
Je cherche en vain une réponse claire à la question suivante :
j'aimerais utiliser une partie de l'oeuvre de Jérôme Bosch "Le jardin des délices" pour la couverture d'un recueil de nouvelles.
Il me semble avoir vu que le tableau était dans le domaine public, l'auteur étant mort depuis plus de 500 ans. Cependant, il est aussi dans la collection permanente du musée du Prado mais fait partie du patrimoine espagnol.
Bref... Tout cela ne me dit pas si je peux utiliser une photo d'une partie de l'oeuvre. Photo que je pourrai éventuellement faire sur le livre que je possède, si je peux transformer l'oeuvre en mettant des filtres par exemple ce qui signifierait qu'il y a eut création sur l'oeuvre originale ou bien même utiliser une infime partie de ce tableau gigantesque.
Merci d'avance si vous avez la gentillesse de me répondre

Poser une question Ajouter un message - répondre
Posté le Le 03/09/2025 à 14:06
Bonjour,

Concernant l'oeuvre originale (la peinture), il n'y a pas de problème : elle est dans le domaine public.

Se pose la question du statut de la reproduction de l'oeuvre originale (photographie). S'agissant d'une copie à l'identique d'une oeuvre en deux dimensions, il n'est pas évident qu'il s'agisse d'une "oeuvre de l'esprit" protégée par la propriéré intellectuelle.

Pour être considérée comme oeuvre, une photographie doit avoir un certain caractère d'originalité. S'il s'agit d'une copie à l'identique d'un original, l'originalité n'est pas présente. Donc la photographie d'une oeuvre en deux dimensions comme tableau ne devrait pas être considérée comme une oeuvre. Personnellement je suis cet avis.

Si vous prenez vous-même la photographie du tableau, aucun souci.

En revanche, reproduire la photographie tirée d'un livre peut poser des problèmes pose des problèmes juridiques selon comment on interprète la loi.

Vous avez donc trois solutions :
- photographier vous-même le tableau
- trouver sur Internet une photographie sous licence "libre", ça se trouve aisément pour une oeuvre ancienne aussi connue
- rejoindre mon école juridique et utiliser l'image de votre livre

Vous pouvez créer des oeuvres dérivées à partir du tableau en question.

__________________________
Modératrice

Posté le Le 13/09/2025 à 12:30
Bonjour et merci pour votre réponse que je viens à peine de découvrir, donc, pardon pour cette réponse tardive.

J'ai été au musée du Prado mais malheureusement à l'époque je n'avais pas encore de projet de livre.. Je vais quand même essayer de trouver dans les photos (si je les retrouve)
Sinon, j'ai un libre sur Bosch avec des images de haute qualité, si je les scanne et que je les retouche avec admettons un filtre ou que je fais un montage de plusieurs détails, à ce moment là, je pourrais utiliser mes images scannées ? Je peux même mentionner l'édition du livre d'où sont issues les images éventuellement
Les images trouvées sur internet sont en général payants à hauteur de 300$ pour une édition de livre
Et il restait la solution de votre école juridique mais je ne sais pas en quoi cela consiste...

Merci encore pour votre retour et éventuellement celui à venir...
Diane

Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]


pub devis